A proximité de Lyon 69483 Rhone
Acheteur : Département du Rhône
29-31 cours de la liberté
69483 LYON
Tel : +33 472615225
2 Lots
Lot 1
Travaux topographiques sans incidence foncière
Lot 2
Travaux fonciers et travaux topographiques à incidence foncière
Secteurs d'activité
Services topographiques.

Opérations topographiques et foncières

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/08/2026
JOUE - 557162-2026
557162-2026 - Résultats
France – Services topographiques – Opérations topographiques et foncières
OJ S 154/2026 12/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement du Rhône
Adresse électroniquemarches.publics@rhone.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreOpérations topographiques et foncières
DescriptionOpérations topographiques et foncières
Identifiant de la procédure98fc19f4-823f-4ef3-a1c8-5a24db399695
Avis précédent745629-2025
Identifiant interne25_VOIRIE_AO_032
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTravaux topographiques sans incidence foncière
DescriptionTravaux topographiques sans incidence foncière
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
5.1.
LotLOT-0002
TitreTravaux fonciers et travaux topographiques à incidence foncière
DescriptionTravaux fonciers et travaux topographiques à incidence foncière
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielATGT GEOMETRE-EXPERT
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 1 de ATGT GEOMETRE-EXPERT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S00076
Date de conclusion du marché/concession18/06/2026
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielATGT GEOMETRE-EXPERT
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 2 de ATGT GEOMETRE-EXPERT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S00077
Date de conclusion du marché/concession18/06/2026
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement du Rhône
Numéro d’enregistrement22690001700014
Adresse postale29-31 Cours de la Liberté
VilleLyon
Code postal69483
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAntoine GARREAU
Adresse électroniquemarches.publics@rhone.fr
Téléphone+33 472615225
Adresse internethttps://www.rhone.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement176 900 058 00015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielATGT GEOMETRE-EXPERT
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement552017386
VilleLYON
Code postal69008
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officielATGT GEOMETRE-EXPERT
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement552017386
VilleLYON
Code postal69008
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf5499783-c9b8-4369-ad36-26a4f830030c  -  02
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/08/2026 09:09:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis557162-2026
Numéro de publication au JO S154/2026
Date de publication12/08/2026