A proximité de Lyon 69483 Rhone
Acheteur : Département du Rhône
29-31 cours de la liberté
69483 LYON
Tel : +33 472615225
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

Accord-cadre mixte multi-attributaire pour les Études pour la réalisation d'infrastructures routières

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/08/2026
JOUE - 557789-2026
557789-2026 - Résultats
France – Études de faisabilité, service de conseil, analyse – Accord-cadre mixte multi-attributaire pour les Études pour la réalisation d'infrastructures routières
OJ S 154/2026 12/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement du Rhône
Adresse électroniquemarches.publics@rhone.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre mixte multi-attributaire pour les Études pour la réalisation d'infrastructures routières
DescriptionLa présente consultation concerne la réalisation d'études pour des opérations d'infrastructures routières pour le Département du Rhône.
Identifiant de la procédure077201bc-0cc5-4a47-a863-189f3275be67
Identifiant interne25_VOIRIE_AO_022
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-cadre mixte multi-attributaire pour les Études pour la réalisation d'infrastructures routières
DescriptionLa présente consultation concerne la réalisation d'études pour des opérations d'infrastructures routières pour le Département du Rhône.
Identifiant interne0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis880 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGINGER CEBTP
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 0 de GINGER CEBTP
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre880 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S00017
Date de conclusion du marché/concession08/04/2026
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPRESENTS
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 0 de PRESENTS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre880 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S00018
Date de conclusion du marché/concession08/04/2026
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSCE
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 0 de SCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre880 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S00019
Date de conclusion du marché/concession08/04/2026
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSEGIC INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 0 de SEGIC INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre880 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S00020
Date de conclusion du marché/concession08/04/2026
Organisation qui signe le contratDépartement du Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement du Rhône
Numéro d’enregistrement22690001700014
Adresse postale29-31 Cours de la Liberté
VilleLyon
Code postal69483
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAntoine GARREAU
Adresse électroniquemarches.publics@rhone.fr
Téléphone+33 472615225
Adresse internethttps://www.rhone.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement176 900 058 00015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielGINGER CEBTP
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement412442519
VilleSAINT-PRIEST
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielSCE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement345081459
VilleVILLEURBANNE
Code postal69100
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielPRESENTS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement350246039
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSEGIC INGENIERIE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement324668144
VilleVERRIERES-LE-BUISSON
Code postal91370
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis74dbb345-3b58-440f-8628-ebe46377c541  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/08/2026 08:34:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis557789-2026
Numéro de publication au JO S154/2026
Date de publication12/08/2026