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A proximité de Lyon 69269 Rhone
Acheteur : DM - Direction des mobilités
DACHA
101 cours Charlemagne
69269 Lyon cedex 2
Tel : 0426733700
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 16/11/2026  
2 Lots
Lot 1
LOT 1 - 73-1901 DOMESSIN < > CHAMPAGNEUX < > SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (COLLEGE)
Lot 2
LOT 2 - 73 -1907 SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (PRIMAIRES/COLLEGE)
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

AT73 - Transports scolaires 2 lots - 2027

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 12/10/2026
BOAMP - 26-98360
Avis de marché - Avis n° 26-98360 du 12/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73, 69
Annonce n° 26-98360
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DM - Direction des mobilités
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005376700014
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 73, 69
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : DAF_2026_000387
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DACHA
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Licences
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Transport
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : AT73 - Transports scolaires 2 lots - 2027
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins - 2 lots
Lieu principal d'exécution du marché : Rhône, Savoie
Durée du marché (en mois) : 7
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : LOT 1 - 73-1901 DOMESSIN < > CHAMPAGNEUX < > SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (COLLEGE)
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
    Lieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
  • Description du lot : LOT 2 - 73 -1907 SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (PRIMAIRES/COLLEGE)
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
    Lieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026