A proximité de Lyon 69269 Rhone
Acheteur : DM - Direction des mobilités
101 cours Charlemagne CS20033
69269 Lyon cedex 2
Tel : 0426733700
14 Lots
Lot 1
1802
Lot 2
7310
Lot 3
7311
Lot 4
0126
Lot 5
0303
Lot 6
0305
Lot 7
0309
Lot 8
0316
Lot 9
0325
Lot 10
0329
Lot 11
0330
Lot 12
0331
Lot 13
0333
Lot 14
0338
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/08/2026
JOUE - 554434-2026
554434-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
OJ S 153/2026 11/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDM - Direction des mobilités
Adresse électroniquemobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
DescriptionAT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
Identifiant de la procédure34a3dde3-895d-4a90-8d75-a5399bc70071
Avis précédent10681a49-be18-4b9a-b971-1d2cbc58e27b-01
Identifiant interneDAF_2025_000490
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesEn raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 2/3 32 lots 2026" et "AT73 Transports scolaires 3/3 47 lots 2026"
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre1802
DescriptionENTREMONT-LE-VIEUX < > LES ECHELLES (COLLEGE) < > ENTRE-DEUX-GUIERS (COLLEGE)
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre700 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0003
Titre7310
DescriptionSERRIERES < > MOTZ < > RUMILLY (SECONDAIRES)
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre576 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0004
Titre7311
DescriptionNOVALAISE < > ENTRE-DEUX-GUIERS (COLLEGE)
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre421 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0009
Titre0126
DescriptionMONTVALEZAN-SECONDAIRE BSM
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre589 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0027
Titre0303
DescriptionLES AVANCHERS (PRIMAIRES)
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre325 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0029
Titre0305
DescriptionSAINT-MARCEL (PRIMAIRES)
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre178 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0030
Titre0309
DescriptionLES AVANCHERS < > GRAND-AIGUEBLANCHE < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre402 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0031
Titre0316
DescriptionLES AVANCHERS-VALMOREL < > GRAND-AIGUEBLANCHE < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre672 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0032
Titre0325
DescriptionMOUTIERS - BELVEDERE (PRIMAIRES)
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre475 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0033
Titre0329
DescriptionCEVINS < > LA LECHERE < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre703 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0034
Titre0330
DescriptionNOTRE-DAME-DE-BRIANCON < > LA LECHERE < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre238 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0035
Titre0331
DescriptionNAVES < > GRAND COEUR < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre520 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0036
Titre0333
DescriptionGRAND-AIGUEBLANCHE < > NOTRE-DAME-DE-BRIANCON (RETOURS) < > MOUTIERS (LYCEE)
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre461 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0037
Titre0338
DescriptionLES AVANCHERS-VALMOREL (PRIMAIRES)
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre289 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis6 555 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre700 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAutocars Faure
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre576 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUTOCARS PAYS DE SAVOIE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession24/06/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre421 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAutocars Faure
Offre
Identifiant de l’offreLOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités, DM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre589 600,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielTRANSDEV MARTIN
Offre
Identifiant de l’offreLOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Part sous-traitéeNon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre325 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielA.B.D. Voyages
Offre
Identifiant de l’offreLOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0027
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 27
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre178 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielA.B.D. Voyages
Offre
Identifiant de l’offreLOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 29
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre402 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCB AUTOCARS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0030
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 30
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre672 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCB AUTOCARS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 31
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre475 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSDEV MARTIN
Offre
Identifiant de l’offreLOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0032
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 32
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre703 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCB AUTOCARS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 33
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre238 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCB AUTOCARS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 34
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0034
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 34
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre520 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCB AUTOCARS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 35
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0035
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 35
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre461 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielA.B.D. Voyages
Offre
Identifiant de l’offreLOT 36
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 36
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre289 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielA.B.D. Voyages
Offre
Identifiant de l’offreLOT 37
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0037
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 37
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDM - Direction des mobilités
Numéro d’enregistrement20005376700014
DépartementMobilités territoriales interurbaines et scolaires
Adresse postale101 cours Charlemagne CS20033
VilleLyon cedex 2
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone0426733700
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement17690005800015
DépartementGreffe du Tribunal Administratif de LYON
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielA.B.D. Voyages
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement483 445 888 00033
VilleLA LECHERE
Code postal73260
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0027, LOT-0029, LOT-0037, LOT-0036
8.1.
ORG-0004
Nom officielAUTOCARS PAYS DE SAVOIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement53415468700022
VilleLA ROCHE SUR FORON
Code postal74800
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officielAutocars Faure
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement66362005200030
VilleVALENCIN
Code postal38540
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officielCB AUTOCARS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement89150844200029
VilleBelley
Code postal01300
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0030, LOT-0031, LOT-0033, LOT-0034, LOT-0035
8.1.
ORG-0007
Nom officielTRANSDEV MARTIN
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement07592005800015
VilleBOURG SAINT MAURICE
Code postal73700
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0032
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbdf4803e-d180-4891-80f0-a847a15719a1  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/08/2026 16:53:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis554434-2026
Numéro de publication au JO S153/2026
Date de publication11/08/2026