A proximité de Lyon 69269 Rhone
Acheteur : DM - Direction des mobilités
101 cours Charlemagne CS20033
69269 Lyon cedex 2
Tel : 0426733700
22 Lots
Lot 1
7307
Lot 2
0109
Lot 3
0116
Lot 4
0118
Lot 5
0119
Lot 6
0201
Lot 7
0202
Lot 8
0203
Lot 9
0204
Lot 10
0205
Lot 11
0206
Lot 12
0207
Lot 13
0210
Lot 14
0213
Lot 15
0214
Lot 16
0215
Lot 17
0217
Lot 18
0218
Lot 19
0219
Lot 20
0220
Lot 21
0225
Lot 22
0304
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/08/2026
JOUE - 548267-2026
548267-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
OJ S 151/2026 07/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDM - Direction des mobilités
Adresse électroniquemobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
DescriptionAT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
Identifiant de la procédure34a3dde3-895d-4a90-8d75-a5399bc70071
Avis précédent10681a49-be18-4b9a-b971-1d2cbc58e27b-01
Identifiant interneDAF_2025_000490
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesEn raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 2/3 32 lots 2026" et "AT73 Transports scolaires 3/3 47 lots 2026"
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0002
Titre7307
DescriptionLANDRY < > ALBERTVILLE (INTERNES)
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre421 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0005
Titre0109
DescriptionLES CHAPELLES - MONTGIROD (PRIMAIRES)
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0006
Titre0116
DescriptionSAINTE-FOY (PRIMAIRES) + SAINTE-FOY - CHEF LIEU (CORRES. 0103 < > BOURG-SAINT-MAURICE)
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre372 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0007
Titre0118
DescriptionBSM (ARCS 2000) PRIMAIRE ARCS 1800
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre490 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0008
Titre0119
DescriptionLES CHAPELLES(PARCHET)PRIMAIRE
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre305 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0010
Titre0201
DescriptionLONGEFOY < > AIME (COLLEGE)
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre365 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0011
Titre0202
DescriptionSANGOT < > MACOT < > AIME (COLLEGE)
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre246 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0012
Titre0203
DescriptionGRANIER < > TESSENS < > AIME (COLLEGE)
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre374 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0013
Titre0204
DescriptionVALEZAN < > LA COTE D'AIME < > AIME (COLLEGE)
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre348 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0014
Titre0205
DescriptionPEISEY < > LANDRY < > AIME (COLLEGE)
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre716 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0015
Titre0206
DescriptionCENTRON (CORRES. 0211 < > MONTGIROD) < > VILLETTE < > AIME (COLLEGE)
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre376 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0016
Titre0207
DescriptionLA PLAGNE - MACOT < > AIME (COLLEGE
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre468 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0017
Titre0210
DescriptionPEISEY (PRIMAIRES)
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre454 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0018
Titre0213
DescriptionBONCONSEIL < > BELLENTRE (PRIMAIRES)
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre274 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0019
Titre0214
DescriptionMONTCHAVIN (PRIMAIRES)
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre359 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0020
Titre0215
DescriptionMONTCHAVIN < > LANDRY (CORRES. 0227 > BSM) & (CORRES. 0219 < MOUTIERS) < > AIME (COLLEGE)
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre376 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0021
Titre0217
DescriptionVALEZAN < > COTE D'AIME < > AIME (CORRES. 0223 < > BOURG-SAINT-MAURICE) < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre467 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0022
Titre0218
DescriptionLONGEFOY < > MACOT < > AIME (CORRES. 0223 < > BOURG-SAINT-MAURICE) < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre498 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0023
Titre0219
DescriptionMONTCHAVIN < > BELLENTRE < > LANDRY (CORRES. 0227 < BSM) < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre536 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0024
Titre0220
DescriptionTESSENS < > AIME (PRIMAIRES)
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre284 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0025
Titre0225
DescriptionBELLENTRE < > AIME (COLLEGE)
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre320 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0028
Titre0304
DescriptionPOMLIERE - SAINT-MARCEL < > MOUTIERS (SECONDAIRES)
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre590 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis8 548 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre421 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre372 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre490 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre305 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre365 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre246 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 11
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre374 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre348 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 13
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre716 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre376 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 15
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre376 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 15
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre468 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 16
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre454 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 17
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre274 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 18
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre359 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 19
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre359 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 20
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre467 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 21
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre498 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 22
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre536 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 23
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre284 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 24
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 25
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre590 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0028
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 28
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/04/2026
Date de conclusion du marché/concession28/05/2026
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDM - Direction des mobilités
Numéro d’enregistrement20005376700014
DépartementMobilités territoriales interurbaines et scolaires
Adresse postale101 cours Charlemagne CS20033
VilleLyon cedex 2
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone0426733700
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement17690005800015
DépartementGreffe du Tribunal Administratif de LYON
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielVOYAGES LOYET
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement31364218300013
VilleAIME-LA-PLAGNE
Code postal73210
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0028
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc1dd1e8d-d519-4dae-be53-321cecb63fdd  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/08/2026 10:49:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis548267-2026
Numéro de publication au JO S151/2026
Date de publication07/08/2026