AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots

1.1.

Acheteur

Nom officiel: DM - Direction des mobilités

Adresse électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026

Description: AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026

Identifiant de la procédure: 34a3dde3-895d-4a90-8d75-a5399bc70071

Identifiant interne: DAF_2025_000490

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Informations complémentaires: En raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 2/3 32 lots 2026" et "AT73 Transports scolaires 3/3 47 lots 2026"

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 37

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 37

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Avis

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: 1802

Description: ENTREMONT-LE-VIEUX < > LES ECHELLES (COLLEGE) < > ENTRE-DEUX-GUIERS (COLLEGE)

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: 7307

Description: LANDRY < > ALBERTVILLE (INTERNES)

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 421 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: 7310

Description: SERRIERES < > MOTZ < > RUMILLY (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 576 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: 7311

Description: NOVALAISE < > ENTRE-DEUX-GUIERS (COLLEGE)

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 421 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: 0109

Description: LES CHAPELLES - MONTGIROD (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: 0116

Description: SAINTE-FOY (PRIMAIRES) + SAINTE-FOY - CHEF LIEU (CORRES. 0103 < > BOURG-SAINT-MAURICE)

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 372 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: 0118

Description: BSM (ARCS 2000) PRIMAIRE ARCS 1800

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 490 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: 0119

Description: LES CHAPELLES(PARCHET)PRIMAIRE

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 305 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: 0126

Description: MONTVALEZAN-SECONDAIRE BSM

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 589 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: 0201

Description: LONGEFOY < > AIME (COLLEGE)

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 365 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: 0202

Description: SANGOT < > MACOT < > AIME (COLLEGE)

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: 0203

Description: GRANIER < > TESSENS < > AIME (COLLEGE)

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 374 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: 0204

Description: VALEZAN < > LA COTE D'AIME < > AIME (COLLEGE)

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 348 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: 0205

Description: PEISEY < > LANDRY < > AIME (COLLEGE)

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 716 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: 0206

Description: CENTRON (CORRES. 0211 < > MONTGIROD) < > VILLETTE < > AIME (COLLEGE)

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 376 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: 0207

Description: LA PLAGNE - MACOT < > AIME (COLLEGE

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 468 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: 0210

Description: PEISEY (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 454 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: 0213

Description: BONCONSEIL < > BELLENTRE (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 274 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: 0214

Description: MONTCHAVIN (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 359 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: 0215

Description: MONTCHAVIN < > LANDRY (CORRES. 0227 > BSM) & (CORRES. 0219 < MOUTIERS) < > AIME (COLLEGE)

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 376 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: 0217

Description: VALEZAN < > COTE D'AIME < > AIME (CORRES. 0223 < > BOURG-SAINT-MAURICE) < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 467 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: 0218

Description: LONGEFOY < > MACOT < > AIME (CORRES. 0223 < > BOURG-SAINT-MAURICE) < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 498 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: 0219

Description: MONTCHAVIN < > BELLENTRE < > LANDRY (CORRES. 0227 < BSM) < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 536 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: 0220

Description: TESSENS < > AIME (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 284 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: 0225

Description: BELLENTRE < > AIME (COLLEGE)

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: 0291

Description: LA PLAGNE < > AIME (CORRES. 0218 < > MOUTIERS) & (CORRES. 0223 < > BOURG-SAINT-MAURICE)

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: 0303

Description: LES AVANCHERS (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: 0304

Description: POMLIERE - SAINT-MARCEL < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 590 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: 0305

Description: SAINT-MARCEL (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 178 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: 0309

Description: LES AVANCHERS < > GRAND-AIGUEBLANCHE < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 402 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: 0316

Description: LES AVANCHERS-VALMOREL < > GRAND-AIGUEBLANCHE < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 672 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: 0325

Description: MOUTIERS - BELVEDERE (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 32

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 475 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: 0329

Description: CEVINS < > LA LECHERE < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 33

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 703 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: 0330

Description: NOTRE-DAME-DE-BRIANCON < > LA LECHERE < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 34

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 238 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: 0331

Description: NAVES < > GRAND COEUR < > MOUTIERS (SECONDAIRES)

Identifiant interne: 35

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: 0333

Description: GRAND-AIGUEBLANCHE < > NOTRE-DAME-DE-BRIANCON (RETOURS) < > MOUTIERS (LYCEE)

Identifiant interne: 36

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 461 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: 0338

Description: LES AVANCHERS-VALMOREL (PRIMAIRES)

Identifiant interne: 37

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Savoie

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 289 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports).

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 9,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 2 : Autres formations des conducteurs

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 7,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 12,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres: 12/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 9 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: oui

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: DM - Direction des mobilités

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de LYON

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: DM - Direction des mobilités

Numéro d’enregistrement: 20005376700014

Département: Mobilités territoriales interurbaines et scolaires

Adresse postale: 101 cours Charlemagne CS20033

Ville: Lyon cedex 2

Code postal: 69269

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr

Téléphone: 0426733700

Adresse internet: https://www.auvergnerhonealpes.fr/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9ckcDpDU6c

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Prestataire de services de passation de marché

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de LYON

Numéro d’enregistrement: 17690005800015

Département: Greffe du Tribunal Administratif de LYON

Adresse postale: 184, rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse internet: https://lyon.tribunaladministratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Identifiant/version de l’avis: 10681a49-be18-4b9a-b971-1d2cbc58e27b - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 10:00:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 15134-2026

Numéro de publication au JO S: 7/2026

Date de publication: 12/01/2026

AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026

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