A proximité de Lyon 69373 Rhone
Acheteur : Centre Léon Bérard
28 rue Laënnec
69373 LYON CEDEX 08
Tel : +33 478782901
  Reste 52 jours - Date de clôture estimée : 10/09/2025  
Secteurs d'activité
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets).
Voitures particulières.
Véhicules à moteur.
Véhicules à 4 roues motrices.

RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE AUTOMOBILES DU CENTRE LEON BERARD

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/07/2025
JOUE - 457799-2025
457799-2025 - Mise en concurrence
France – Voitures particulières – RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE AUTOMOBILES DU CENTRE LEON BERARD
OJ S 132/2025 14/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Léon Bérard
Adresse électroniquekarine.penalva@lyon.unicancer.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE AUTOMOBILES DU CENTRE LEON BERARD
DescriptionRENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE AUTOMOBILES DU CENTRE LEON BERARD
Identifiant de la procédure939dea50-b76d-4bcb-9a37-9b8a365af2e7
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), 34100000 Véhicules à moteur, 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DU CENTRE LEON BERARD
DescriptionRENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DU CENTRE LEON BERARD
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentairesLes véhicules pourront être livrés au Centre Léon Bérard ou à toute autre adresse indiquée par le Centre Léon Bérard
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2025
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA448 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionVOIR LE REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesRequise
Date limite de réception des offres10/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Léon Bérard
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Léon Bérard
Numéro d’enregistrement77992413300019
Adresse postale28, rue Laennec
VilleLYON Cedex 08
Code postal69373
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquekarine.penalva@lyon.unicancer.fr
Téléphone+33 478782901
Adresse internethttps://www.unicancer.fr
Profil de l’acheteurhttps://unicancer.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement17690111400403
Adresse postale67 RUE SERVIENT
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactaccueil.ti@justice.fr
Adresse électroniqueaccueil.ti@justice.fr
Adresse internethttps://cours-appel.justice.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement17690111400403
Adresse postale67 RUE SERVIENT
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactaccueil.ti@justice.fr
Adresse électroniqueaccueil.ti@justice.fr
Adresse internethttps://cours-appel.justice.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3cde2674-d3c6-4ab4-9d54-0d4754268936  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/07/2025 11:30:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis457799-2025
Numéro de publication au JO S132/2025
Date de publication14/07/2025