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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONSTRUCTION D'UN CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VETERINAIRE POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE (CHUVAC) ET AMENAGEMENT DE SES ESPACES EXTERIEURS
Description: La présente procédure porte sur les travaux de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC) et de réaménagement des espaces extérieurs, sur le campus de Marcy l’Etoile (69) de VetAgro Sup. Lieu d’exécution : Campus VetAgro Sup, 1 avenue Bourgelat à Marcy l’Etoile (69). La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans
Identifiant de la procédure: 218a49ef-d8aa-4b58-84c7-eca18ed37729
Identifiant interne: A2026-019
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est lancée selon une procédure d’appel d’offre ouvert, en application des articles L2124-1, L2124-2 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Toutefois, et conformément aux dispositions de l’article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique, les lots suivants feront l’objet d’une procédure adaptée, au regard des dispositions propres aux lots de faibles montants : Lot 5 : Menuiseries extérieures, Lot 8 : Menuiseries intérieures, Lot 9 : Métallerie, Lot 16 : Mobilier hospitalier, Lot 18 : Espaces verts. La consultation porte sur la conclusion d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour chacun des 18 lots indiqués à l’article 1.5.2 du présent Règlement de la Consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45214400 Construction de bâtiments universitaires, 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers, 45215141 Travaux de construction de salles d'opération, 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue Bourgelat Campus VetAgro Sup
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières Communes (C.C.T.C) commun à tous les lots. Les spécifications techniques des ouvrages sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) propre à chacun des lots. Plusieurs lots ci-avant exposés sont décomposés en tranches, en application de l’article R. 2113-4 du code de la commande publique. Le cas échéant, les lots concernés comportent chacun une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles selon la décomposition indiquée à l'article 1.4 du CCAPC. La description technique des tranches optionnelles et leurs modalités d’exécution sont portées au CCTP de chacun des lots concernés. Il n'est pas prévue de PSE dans le cadre de cette consultation. Trois dates de visites de site sont prévues dans le cadre de cette procédure (cf. Règlement de la Consultation). Cette visite est rendue obligatoire pour les candidats aux lots 1, 12, 14, 17 et 18.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Installations de Chantier - Terrassements - Fondations - Gros-oeuvre - Charpente bois
Description: Le lot n°1 porte sur la mise en place des installations de chantier, les travaux de terrassements, de fondations, de gros-oeuvre et de charpente bois dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats au lot n°1 devront impérativement réaliser la visite de site pour pouvoir soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Revêtements de façades
Description: Le lot n°2 porte sur les travaux de revêtement de façades de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Etanchéité
Description: Le lot n°3 porte sur des travaux d'étanchéité dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261320 Travaux de pose de gouttières
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Couvertures - Auvents
Description: Le lot n°4 porte sur des travaux de couverture et auvents dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries extérieures - Occultations
Description: Le lot n°5 porte sur des travaux de menuiseries extérieures et d'occultations dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS MARCY L'ETOILE
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°5 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique s'agissant des lots de faibles montants.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Cloisons - Doublages
Description: Le lot n°6 porte sur des travaux relatifs aux cloisons et doublages dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Faux-Plafonds
Description: Le lot n°7 porte sur des travaux relatifs aux faux-plafonds et d'occultations dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Le lot n°8 porte sur des travaux de menuiseries intérieures dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°8 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique relatif aux lots de faibles montants.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description: Le lot n°9 porte sur des travaux de serrurerie et métallerie dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature complémentaire (cpv): 45341000 Pose de garde-corps
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°9 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique s'agissant des lots de faibles montants.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Revêtement de sols souples et durs
Description: Le lot n°10 porte sur des travaux relatifs aux revêtements de sols souples et durs dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Peinture - Signalétique
Description: Le lot n°11 porte sur des travaux de peinture et signalétique dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Les prestations objet du lot n°11 font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle n°1 conformément aux dispositions de l'article 1.4 du CCAPC et au CCTP du lot n°11.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Chauffage - Ventilation - Rafraichissement, Installations et Equipements Sanitaires
Description: Le lot n°12 porte sur des travaux relatifs au chauffage, à la ventilation, au rafraichissement et aux installations et équipements sanitaires dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45214631 Travaux d'installation de salles blanches
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats au lot n°12 devront impérativement réalisée la visite de site obligatoire pour pouvoir soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fluides spéciaux
Description: Le lot n°13 porte sur des travaux relatifs aux fluides spéciaux dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214631 Travaux d'installation de salles blanches
Nomenclature complémentaire (cpv): 45231500 Travaux de canalisations d'air comprimé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Electricité courants forts - courants faibles
Description: Le lot n°14 porte sur des travaux d'électricité courants forts et courants faibles dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214631 Travaux d'installation de salles blanches
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats au lot n°14 devront impérativement réaliser la visite de site obligatoire pour soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Ascenseurs - Montes-charges
Description: Le lot n°15 porte sur des travaux relatifs aux ascenseurs et monte-charges dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Mobilier hospitalier
Description: Le lot n°16 porte sur des travaux relatifs au mobilier hospitalier dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214631 Travaux d'installation de salles blanches
Options:
Description des options: Les prestations objet du lot n°16 font l'objet d'une tranche ferme et des tranches optionnelles 2 et 3 conformément aux dispositions de l'article 1.4 du CCAPC et du CCTP du lot n°16.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°16 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique en son article R2123-1 2° s'agissant des lots de faibles montants.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Voiries - Réseaux divers - Aménagements extérieurs
Description: Le lot n°17 porte sur des travaux de voiries, réseaux divers et d'aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112300 Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats au lot n°17 devront impérativement avoir réalisé la visite de site obligatoire pour pouvoir soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Espaces verts
Description: Le lot n°18 porte sur des travaux relatifs aux espaces verts dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville: MARCY L'ETOILE
Code postal: 69280
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 52 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°18 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique relatif aux lots de faibles montants. De plus, les candidats au lot n°18 devront impérativement avoir réalisé la visite de site obligatoire pour pouvoir soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 13002136300010
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS30122
Ville: Lyon
Code postal: 69361
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle marchés publics
Téléphone: +33 4 37 37 82 01
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 7690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 4 78 14 10 10
Télécopieur: +33 4 78 14 10 65
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 95036a14-d1aa-4b4a-b493-cf0afdd1c9ea-01
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Description: La date limite de remise des offres est prorogée, pour l'ensemble des 18 lots, au 12 juin 2026 à 12H00.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 429b9a07-75ec-4d55-a26a-99b77386b49e - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2026 16:43:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 335845-2026
Numéro de publication au JO S: 94/2026
Date de publication: 18/05/2026
