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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES
Description: SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES
Identifiant de la procédure: 6411da0b-21d2-48ea-b41c-261705115823
Avis précédent: 693898-2025
Identifiant interne: 2569R06AO
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DOMMAGE AUX BIENS 1ÈRE LIGNE - GARANTIE < 20 M€
Description: DOMMAGE AUX BIENS 1ÈRE LIGNE - GARANTIE < 20 M€
Identifiant interne: LOT 1 - DOMMAGE AUX BIENS 1ÈRE LIGNE - GARANTIE < 20 M€
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
Description: RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
Identifiant interne: LOT 2 - RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PROTECTION JURIDIQUE ET DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS
Description: PROTECTION JURIDIQUE ET DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS
Identifiant interne: LOT 3 - PROTECTION JURIDIQUE ET DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: RESPONSABILITÉ CIVILE DES DIRIGEANTS
Description: RESPONSABILITÉ CIVILE DES DIRIGEANTS
Identifiant interne: LOT 4 - RESPONSABILITÉ CIVILE DES DIRIGEANTS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516500 Services d'assurance de responsabilité professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FLOTTE AUTO, BRIS DE MACHINES (ENGINS), AUTO-MISSION, RESPONSABILITÉ CIVILE GARAGISTE/VÉHICULES PÉDAGOGIQUES
Description: FLOTTE AUTO, BRIS DE MACHINES (ENGINS), AUTO-MISSION, RESPONSABILITÉ CIVILE GARAGISTE/VÉHICULES PÉDAGOGIQUES
Identifiant interne: LOT 5 - FLOTTE AUTO, BRIS DE MACHINES (ENGINS), AUTO-MISSION, RESPONSABILITÉ CIVILE GARAGISTE/VÉHICULES PÉDAGOGIQUES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: INDIVIDUELLE ACCIDENT
Description: INDIVIDUELLE ACCIDENT
Identifiant interne: LOT 6 - INDIVIDUELLE ACCIDENT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512100 Services d'assurance accidents
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: RESPONSABILITÉ CIVILE ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT
Description: RESPONSABILITÉ CIVILE ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT
Identifiant interne: LOT 7 - RESPONSABILITÉ CIVILE ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ANNULATION MANIFESTATION
Description: ANNULATION MANIFESTATION
Identifiant interne: LOT 8 - ANNULATION MANIFESTATION
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: DOMMAGES AUX BIENS PORTUAIRES
Description: DOMMAGES AUX BIENS PORTUAIRES
Identifiant interne: LOT 9 - DOMMAGES AUX BIENS PORTUAIRES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: RC PORTUAIRE
Description: RC PORTUAIRE
Identifiant interne: LOT 10 - RC PORTUAIRE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 693898-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CYBER RISQUES
Description: CYBER RISQUES
Identifiant interne: LOT 11 - CYBER RISQUES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 761 444,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RANCY MELLOUK & ASSOCIES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RANCY MELLOUK & ASSOCIES LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 264 845,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO - LOT2
Titre: RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE WILLIS TOWERS WATSON FRANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 520 981,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO-LOT 1
Titre: DOMMAGE AUX BIENS 1ère ligne
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 20/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AURA COURTAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AURA COURTAGE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 17 556,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO-LOT 3
Titre: PROTECTION JURIDIQUE ET DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RANCY MELLOUK & ASSOCIES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RANCY MELLOUK & ASSOCIES LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 527 244,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO-LOT 5
Titre: FLOTTE AUTO, BRIS DE MACHINES (ENGINS), AUTO-MISSION, RESPONSABILITÉ CIVILE GARAGISTE/VÉHICULES PÉDAGOGIQUES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE WILLIS TOWERS WATSON FRANCE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 29 033,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO-LOT 6
Titre: INDIVIDUELLE ACCIDENT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARRE ET MOSELLE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SARRE ET MOSELLE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 32 482,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO-LOT 7
Titre: RESPONSABILITÉ CIVILE ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MARSH SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MARSH SAS LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 6 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO-LOT 8
Titre: ANNULATION MANIFESTATION
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MONTMIRAIL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MONTMIRAIL LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 166 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO-LOT 10
Titre: RC PORTUAIRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AURA COURTAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AURA COURTAGE LOT 11 CYBER RISQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 23 692,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2569R06AO LOT 11
Titre: CYBER RISQUES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 13002269200011
Département: RHONE
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: CELLULE REGIONALE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Téléphone: +33 4 72 11 33 47
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Département: RHONE
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINSTRATIF DE LYON
Téléphone: +334 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31124863701208
Département: RHONE
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 072136294
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RANCY MELLOUK & ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 503707713 00015
Département: PUY-DE-DOME
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33 473383120
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: RANCY MELLOUK & ASSOCIES
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473383120
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AURA COURTAGE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 85057869100022
Département: LOIRE
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 769822410
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: AURA COURTAGE
Code postal: 42000
Téléphone: +33 769822410
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0011
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARRE ET MOSELLE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 30157314300023
Département: MOSELLE
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387033248
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: SARRE ET MOSELLE
Code postal: 57000
Téléphone: +33 387033248
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MARSH SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 572174415 00255
Département: HAUTS-DE-SEINE
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 1 41 34 50 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: MARSH SAS
Code postal: 92800
Téléphone: +33 1 41 34 50 00
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MONTMIRAIL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 384 983 342 00039
Département: BOUCHES-DU-RHONE
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13000
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 4 91 29 92 77
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: MONTMIRAIL
Code postal: 13000
Téléphone: +33 4 91 29 92 77
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0ce5139b-7f5d-4140-8d67-6d60c0649e68 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/05/2026 09:10:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 307595-2026
Numéro de publication au JO S: 86/2026
Date de publication: 05/05/2026
