1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE GIE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE GIE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AIDE SOCIALE A L'HEBERGEMENT HOTEL SOCIAL 93
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AMLI
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE, Société de Coordination
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE RHÔNE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE MAISON FAMILIALE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT GRAND EST
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DOMITIA HABITAT OPH
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENGAGEMENT POUR LA VIE ET LE LOGEMENT - EVEL
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 3. ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: FONDATION DE MADAME Amicie LEBAUDY
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: L'AMANDIER
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LA COOPERATIVE D'HABITATIONS
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LA MAIN TENDUE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LA MAISON FAMILIALE DE LOIRE ATLANTIQUE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LIVIE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MIDI HABITAT GROUPE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MIDI HABITAT-ADB
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MIDI HABITAT FONCIER
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES MAZAMET, OPH de la CACM
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PIERRE PASSION Promotion immobilière
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PIERRE PASSION Transaction immobilière
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: API PROVENCE - Accompagnement Promotion Insertion Provence
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EFM
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PRESENCE AUTONOMIE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de courtage d'assurance relatives à la souscription et à la gestion des contrats d'assurances du groupe BATIGERE
Description: Mise en place d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de courtage en assurances pour l'accompagnement du marché Assurances à compter du 1er janvier 2025, la mise en place des contrats d'assurances au 1er janvier 2026, le suivi et la gestion intégrale des contrats d'assurances mis en place, et ce, pour les besoins des membres d'un groupement de commandes. Le programme d'assurance vise : - Assurance « Dommages aux biens du Patrimoine Immobilier », - Assurance « Dommages aux biens» : Contenu des Bureaux et Agences et Tous risques informatiques, - Assurance « Flotte Auto, Marchandises transportées et Auto-mission», - Assurance « Responsabilité Civile et Atteinte Corporelle », - Assurance « Dommage Ouvrage », - Assurance « Cyber-criminalité ». Tranche ferme : Prestations de courtage d'assurance relatives à la souscription et à la gestion des contrats d'assurances du groupe BATIGERE pour les 33 membres du groupement de commandes
Identifiant de la procédure: 38d8a2c5-822f-4736-844a-6001b7ebc931
Identifiant interne: 2024-06
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 126 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Groupement de commandes composé de 33 membres : ceux mentionnés en en-tête de l'avis de publication et également la société Batigere Groupe à Metz (57000) 6 Avenue André Malraux , l'Association En Reseau Avec Batigere à Paris (75017), 89 rue de Tocqueville et la Fondation d'entreprise Batigere à Metz (57000) 6 Avenue André Malraux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de courtage d'assurance relatives à la souscription et à la gestion des contrats d'assurances du groupe BATIGERE
Description: Mise en place d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de courtage en assurances pour l'accompagnement du marché Assurances à compter du 1er janvier 2025, la mise en place des contrats d'assurances au 1er janvier 2026, le suivi et la gestion intégrale des contrats d'assurances mis en place, et ce, pour les besoins des membres d'un groupement de commandes. Le programme d'assurance vise : - Assurance « Dommages aux biens du Patrimoine Immobilier », - Assurance « Dommages aux biens» : Contenu des Bureaux et Agences et Tous risques informatiques, - Assurance « Flotte Auto, Marchandises transportées et Auto-mission», - Assurance « Responsabilité Civile et Atteinte Corporelle », - Assurance « Dommage Ouvrage », - Assurance « Cyber-criminalité ». Tranche ferme : Prestations de courtage d'assurance relatives à la souscription et à la gestion des contrats d'assurances du groupe BATIGERE pour les 33 membres du groupement de commandes
Identifiant interne: S-PF-1504126
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
Options:
Description des options: Tranches optionnelles 1 à 5 : Réalisation des prestations similaires pour une nouvelle structure adhérente au groupement de commandes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/10/2024
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir Ccap 2024-06
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation 2024-06
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation 2024-06
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation 2024-06
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 30/08/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir CCAP et CCTP 2024-06
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: BATIGERE GIE
Numéro d’enregistrement: 48055789100011
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008
Pays: France
Point de contact: MATEOS JORGE Nathalie
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement: 903231
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Ville: Metz
Code postal: 57036
Pays: France
Téléphone: 0387567500
Télécopieur: 0387567515
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BATIGERE GIE
Numéro d’enregistrement: 1752315
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AIDE SOCIALE A L'HEBERGEMENT HOTEL SOCIAL 93
Numéro d’enregistrement: 1752316
Adresse postale: 28-30 Chemin des 22 Arpents
Ville: Gagny
Code postal: 93220
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AMLI
Numéro d’enregistrement: 1752317
Adresse postale: 13 rue Clotilde Aubertin
Ville: Metz
Code postal: 57000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement: 1752318
Adresse postale: 10 boulevard Charles Gautier
Ville: Saint Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BATIGERE, Société de Coordination
Numéro d’enregistrement: 1752319
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 1752320
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Numéro d’enregistrement: 1752321
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville 12 rue des carmes
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BATIGERE RHÔNE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 1752322
Adresse postale: 31 bis, rue Bossuet
Ville: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BATIGERE MAISON FAMILIALE
Numéro d’enregistrement: 1752323
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT
Numéro d’enregistrement: 1752324
Adresse postale: 2 rue Voltaire
Ville: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT GRAND EST
Numéro d’enregistrement: 1752325
Adresse postale: 1 rue du Pont Rouge
Ville: Metz
Code postal: 57000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: DOMITIA HABITAT OPH
Numéro d’enregistrement: 1752326
Adresse postale: Za la Coupe, 27 Rue Nicolas Leblanc
Ville: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ENGAGEMENT POUR LA VIE ET LE LOGEMENT - EVEL
Numéro d’enregistrement: 1752327
Adresse postale: 12 rue François de Curel
Ville: Metz
Code postal: 57000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: 3. ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE
Numéro d’enregistrement: 1752328
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: FONDATION DE MADAME Amicie LEBAUDY
Numéro d’enregistrement: 1752329
Adresse postale: 8 Rue de Cronstadt
Ville: Paris
Code postal: 75015
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: L'AMANDIER
Numéro d’enregistrement: 1752330
Adresse postale: 20 rue de Metz
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: LA COOPERATIVE D'HABITATIONS
Numéro d’enregistrement: 1752331
Adresse postale: 5 Place de la Pergola
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: LA MAIN TENDUE
Numéro d’enregistrement: 1752332
Adresse postale: 10 rue des Cités
Ville: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: LA MAISON FAMILIALE DE LOIRE ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement: 1752333
Adresse postale: 10 boulevard Charles Gautier
Ville: Saint Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: LIVIE
Numéro d’enregistrement: 1752334
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: MIDI HABITAT GROUPE
Numéro d’enregistrement: 1752335
Adresse postale: 1 boulevard Lacombe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: MIDI HABITAT-ADB
Numéro d’enregistrement: 1752336
Adresse postale: 48 Allée Jean Jaurès
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: MIDI HABITAT FONCIER
Numéro d’enregistrement: 1752337
Adresse postale: 30 Boulevard Lazare Carnot
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES MAZAMET, OPH de la CACM
Numéro d’enregistrement: 1752338
Adresse postale: 15/17 Rue Amiral Galiber
Ville: Castres
Code postal: 81100
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
Numéro d’enregistrement: 1752339
Adresse postale: 5 Place de la Pergola
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: PIERRE PASSION Promotion immobilière
Numéro d’enregistrement: 1752340
Adresse postale: 15 Rue Gabriel Péri
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: PIERRE PASSION Transaction immobilière
Numéro d’enregistrement: 1752341
Adresse postale: 15 Rue Gabriel Péri
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: API PROVENCE - Accompagnement Promotion Insertion Provence
Numéro d’enregistrement: 1752342
Adresse postale: 11 avenue Emmanuel Pontremoli
Ville: Nice
Code postal: 06200
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: EFM
Numéro d’enregistrement: 1752343
Adresse postale: 2 rue Thomas Edison
Ville: Metz
Code postal: 57070
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: PRESENCE AUTONOMIE
Numéro d’enregistrement: 1752344
Adresse postale: 2 rue Thomas Edison
Ville: Metz
Code postal: 57070
Pays: France
Téléphone: 0387395763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1c30c97e-82bc-4e25-ac32-04935f195032 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2024 16:28:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 445463-2024
Numéro de publication au JO S: 143/2024
Date de publication: 24/07/2024
