A proximité de Lyon 69002 Rhone
Acheteur : Auvergne-Rhône-Alpes Orientation
1 rue Jacqueline et Roland de Pury
69002 LYON
Tel : +33 480920154
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 28/07/2025  
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services d'assurance.

Marché de service d'assurance - Complémentaire frais de soins

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/06/2025
JOUE - 405553-2025
405553-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'assurance – Marché de service d'assurance - Complémentaire frais de soins
OJ S 119/2025 25/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAuvergne-Rhône-Alpes Orientation
Adresse électroniqueachat@auvergnerhonealpes-orientation.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de service d'assurance - Complémentaire frais de soins
DescriptionLa présente consultation porte sur la fourniture de service d'assurance complémentaire frais de soins.
Identifiant de la procédure9efe81b3-1181-40e4-be90-e73458eeb891
Identifiant interne2025-DRH-2025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché de service d'assurance - Complémentaire frais de soins
DescriptionLa présente consultation porte sur la fourniture de service d'assurance complémentaire frais de soins.
Identifiant interne2025-DRH-002
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomTarification - Prix
DescriptionCf. Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
NomNature et étendue des garanties
DescriptionCf. Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
NomModalités et procédure de gestion des dossiers - Prestations complémentaires
DescriptionCf. Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1102809
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAuvergne-Rhône-Alpes Orientation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAuvergne-Rhône-Alpes Orientation
Numéro d’enregistrement88033171500065
Adresse postale1 rue Jacqueline et Roland De Pury 69002 LYON
VilleLYON
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAuvergne Rhône Alpes Orientation
Adresse électroniqueachat@auvergnerhonealpes-orientation.fr
Téléphone+33 480920154
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3e91adf2-4eff-409b-bfa7-f6dc38591149  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/06/2025 13:30:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis405553-2025
Numéro de publication au JO S119/2025
Date de publication25/06/2025