1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Infogérance informatique et support aux utilisateurs pour le compte d'Auvergne Rhône-Alpes Entreprises
Description: Infogérance informatique et support aux utilisateurs pour le compte d'Auvergne Rhône-Alpes Entreprises
Identifiant de la procédure: e8ada33c-3326-470a-b0b4-a04f354ec9a3
Identifiant interne: 2025-PMO-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 383 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Infogérance et supervision des serveurs critiques
Description: Infogérance et supervision des serveurs critiques
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70% Les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique du Rhône (69)
Description: Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique du Rhône (69)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 53 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70% Les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de la Drôme (26)
Description: Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de la Drôme (26)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70% Les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43).
Description: Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43).
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70% Les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique l'Ain (01)
Description: Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique l'Ain (01)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70% Les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Description: Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70% Les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de l'Allier (03)
Description: Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de l'Allier (03)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70% Les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique du Puy-de-Dôme (63) et du Cantal (15)
Description: Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique du Puy-de-Dôme (63) et du Cantal (15)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 53 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70% Les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de l'Isère (38)
Description: Support informatique, téléassistance et intervention sur périmètre géographique de l'Isère (38)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée maximum, reconduction éventuelle comprise, de 48 mois. Toutefois, si tous les lots ne sont pas notifiés à la même date, la date commune de fin de tous les lots est celle qui correspond à la date de fin du premier lot notifié.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participation sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié à partir du total HT des prix forfaitaires - 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 70%, les critères et sous-critères sont indiqués au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2025 19:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du CPC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises
Numéro d’enregistrement: 82765435100010
Adresse postale: Immeuble Empreinte, 30 quai Perrache
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0479253623
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400874
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 60 70 12
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: fa819686-9a09-4ff7-8bbe-8c416449f4a3-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d6796421-1eee-4d87-a214-7fd3247dc0de - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2025 17:14:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 184139-2025
Numéro de publication au JO S: 57/2025
Date de publication: 21/03/2025
