1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Auvergne Rhône Alpes tourisme
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 026 - ADO VTC Relance lot 5 VTC Déplacements ART
Description: Cette prestation vient répondre au besoin de déplacement de personnes seules ou en petit nombre pouvant aller jusqu'à 8 personnes. Ces prestations auront pour mission de répondre aux déplacements type transfert entre des gares et aéroport principalement dans la région Auvergne Rhône Alpes notamment lors d'évènement auquel des salariés ou partenaires peuvent participer. Le prestataire devra également intervenir lors de l'organisation des déplacements dans le cadre des « Villes et villages fleuris ». En effet, chaque année à la demande du Conseil National des Villes et Villages Fleuris et du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme est en charge et organise la démarche de labellisation 1 à 3 Fleurs sur l'ensemble de la région. Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande multi-attributaire sans remise en concurrence.
Identifiant de la procédure: 2cf36cd0-2bb4-461b-8dfa-ae76101f55e5
Identifiant interne: 026 ADO - DEP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 008-2026 Relance AO Déplacements lot 5 VTC
Description: Cette prestation vient répondre au besoin de déplacement de personnes seules ou en petit nombre pouvant aller jusqu'à 8 personnes. Il s'agit d'une relance d'un lot d'un précédent appel d'offres ayant pour Avis n° 23-152786
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de LYON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Auvergne Rhône Alpes tourisme
Numéro d’enregistrement: 82443386600046
Adresse postale: 11 Bis quai Perrache
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: X
Téléphone: +33 0615942835
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: d5452a9c-8ff1-46ec-b060-114a38a73959 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2026 18:19:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 94715-2026
Numéro de publication au JO S: 28/2026
Date de publication: 10/02/2026
