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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ATIH
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de propreté nettoyage de locaux et de vitrerie et prestations complémentaires - sites Lyonnais et Parisien de l'ATIH
Description: La présente consultation est relative à la passation de marchés publics séparés portant sur la réalisation de prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie et de fournitures associées sur chaque site de l'ATIH. Les prestations sont de deux types : - des prestations dites programmées dont la fréquence est décrite dans chaque CCTP : * le nettoyage des locaux (salle de pause, bureaux, circulation, sanitaires (seulement pour Lyon), * le nettoyage et le vidage des corbeilles à papier et poubelles, * l'enlèvement des déchets, * la fourniture de consommables (sanitaires (seulement pour Lyon) et salle de repos), * le nettoyage des parois extérieures des armoires, - des prestations complémentaires et fournitures associées via bons de commande sur la durée du marché. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Identifiant de la procédure: 7cfd675d-6126-4914-982c-6f04d7a1fa3c
Identifiant interne: 2025-2412067001
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90919000 Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table, 90911300 Services de nettoyage de vitres, 39830000 Produits de nettoyage, 33711900 Savon
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
Informations complémentaires: Lot 1 : Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ATIH situés au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème. Lot 2 : Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ATIH situés au 13 rue Moreau à Paris 12ème.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie et fournitures associées - site de Lyon
Description: Le marché est conclu sous une forme mixte, c'est-à-dire qu'il est conclu, avec un seul opérateur économique, à la fois sous la forme d'un marché "ordinaire" pour les prestations dites programmées et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalables, pour des prestations complémentaires et fournitures associées référencées dans le BPU qui pourront être commandées par l'AITH pendant toute la durée du marché à la survenance du besoin. Les prestations complémentaires et fournitures associées donneront lieu à des commandes passées sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée du marché (reconductions comprises) de 75 000 euros HT. Le marché est conclu pour une durée initiale débutant à compter du 1er juillet 2025, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
Identifiant interne: 2025-24120671L1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table, 90911300 Services de nettoyage de vitres, 39830000 Produits de nettoyage, 33711900 Savon
Options:
Description des options: Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché sauf dans les cas détaillés dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières commun à l'ensemble des lots (CCAPC) où les modifications seront actées sur décision unilatérale de l'acheteur par ordre de service. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ATIH 117 boulevard Marius Vivier Merle
Ville: LYON
Code postal: 69329
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ATIH situés au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 42 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ATIH
Organisation qui exécute le paiement: ATIH
Organisation qui signe le contrat: ATIH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie et fournitures associées - site de Paris
Description: Le marché est conclu sous une forme mixte, c'est-à-dire qu'il est conclu, avec un seul opérateur économique, à la fois sous la forme d'un marché "ordinaire" pour les prestations dites programmées et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalables, pour des prestations complémentaires et fournitures associées référencées dans le BPU qui pourront être commandées par l'AITH pendant toute la durée du marché à la survenance du besoin. Les prestations complémentaires et fournitures associées donneront lieu à des commandes passées sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée du marché (reconductions comprises) de 20 000 euros HT. Le marché est conclu pour une durée initiale débutant à compter du 1er juillet 2025, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
Identifiant interne: 2025-24120671L2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table, 90911300 Services de nettoyage de vitres, 39830000 Produits de nettoyage, 33711900 Savon
Options:
Description des options: Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché sauf dans les cas détaillés dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières commun à l'ensemble des lots (CCAPC) où les modifications seront actées sur décision unilatérale de l'acheteur par ordre de service. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ATIH 13 rue Moreau à Paris 12ème.
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ATIH situés au 13 rue Moreau à Paris 12ème.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 42 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contrat: ATIH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 194 039,30 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: MJCM PROPRETE
Nom officiel: EFICIUM PROPRETE PARIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 147 772,73 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-24120671L1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ATIH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: MJCM PROPRETE
Nom officiel: EFICIUM PROPRETE PARIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 46 266,57 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-24120671L2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ATIH
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 110047-2025
Identifiant du contrat modifié: CON-0001
Raison de la modification: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Description: Conformément aux stipulations du CCAP, les prestations programmées de nettoyage devaient débuter à compter du 1er juillet 2025, date de prise d’effet du marché. Toutefois, en raison des formalités administratives nécessaires à la reprise du personnel affecté au nettoyage des locaux de l’ATIH, les Parties sont convenues de reporter le démarrage effectif de ces prestations au 15 juillet 2025. En conséquence, le prix forfaitaire afférent auxdites prestations pour la période initiale est réduit proportionnellement afin de tenir compte de la diminution de la durée d’exécution de quatorze (14) jours.
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Report du démarrage des prestations dites « programmées » de nettoyage au 15 juillet 2 025 et la diminution du prix forfaitaire de la période initiale du marché ayant un impact sur la valeur de l'offre et sur la valeur de tous les contrats attribués dans l'avis
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 110047-2025
Identifiant du contrat modifié: CON-0002
Raison de la modification: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Description: Conformément aux stipulations du CCAP, les prestations programmées de nettoyage devaient débuter à compter du 1er juillet 2025, date de prise d’effet du marché. Toutefois, en raison des formalités administratives nécessaires à la reprise du personnel affecté au nettoyage des locaux de l’ATIH, les Parties sont convenues de reporter le démarrage effectif de ces prestations au 15 juillet 2025. En conséquence, le prix forfaitaire afférent auxdites prestations pour la période initiale est réduit proportionnellement afin de tenir compte de la diminution de la durée d’exécution de quatorze (14) jours
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Report du démarrage des prestations dites « programmées » de nettoyage au 15 juillet 2 025 et la diminution du prix forfaitaire de la période initiale du marché ayant un impact sur la valeur de l'offre et sur la valeur de tous les contrats attribués dans l'avis.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ATIH
Numéro d’enregistrement: 18009229800033
Ville: LYON
Code postal: 69329
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0437913310
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400874
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MJCM PROPRETE
Numéro d’enregistrement: 498 140 607 00033
Ville: DECINES-CHARPIEU
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EFICIUM PROPRETE PARIS
Numéro d’enregistrement: 383 432 655 00108
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 62fdb841-7d0e-43e4-93af-5e84b437cad4 - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2026 14:24:30 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 60336-2026
Numéro de publication au JO S: 18/2026
Date de publication: 27/01/2026
