A proximité de Lyon 03 69003 Rhone
Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS
19 bd Eugène Deruelle
69003 Lyon
Tel : 0649519733
2 Lots
Lot 1
Impression et livraison de signalétique
Lot 2
Pose et dépose de signalétique
Secteurs d'activité
Fléchage.
Services d'impression et de livraison.
Matériel de signalisation.

Accord-cadre signalétique pour TCL Relation Usagers - Procédure avec négociation - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/02/2026
JOUE - 138981-2026
138981-2026 - Résultats
France – Fléchage – Accord-cadre signalétique pour TCL Relation Usagers - Procédure avec négociation - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique
OJ S 41/2026 27/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre signalétique pour TCL Relation Usagers - Procédure avec négociation - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique
DescriptionProcédure avec négociation - Phase 1 Candidature - Phase 2 Offre - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique
Identifiant de la procédure89632182-d412-4d52-93e1-25b16d15b9ac
Identifiant interne25_026
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928470 Fléchage
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreImpression et livraison de signalétique
DescriptionImpression et livraison de signalétique
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928470 Fléchage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison, 34928471 Matériel de signalisation
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementL'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement : - 1ère reconduction : 1 fois une année à compter de la date anniversaire - 2e reconduction : de la date anniversaire de reconduction jusqu'au 31/12/2028 maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur740841-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toute décision faisant grief pourra faire l'objet : - d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu'à la signature de l'accord cadre en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; - d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon : si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature de l'accord cadre, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009. si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS
5.1.
LotLOT-0002
TitrePose et dépose de signalétique
DescriptionPose et dépose de signalétique
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928470 Fléchage
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928470 Fléchage, 34928471 Matériel de signalisation
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementL'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement : - 1ère reconduction : 1 fois une année à compter de la date anniversaire - 2e reconduction : de la date anniversaire de reconduction jusqu'au 31/12/2028 maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur740841-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toute décision faisant grief pourra faire l'objet : - d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu'à la signature de l'accord cadre en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; - d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon : si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature de l'accord cadre, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009. si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis4 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielA&G signaletique
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25_026_01_ac1
TitreImpression et livraison de signalétique
Date de conclusion du marché/concession11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONCEPT ET PLAN
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25_026_01_ac2
TitreImpression et livraison de signalétique
Date de conclusion du marché/concession11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSLAP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25_026_01_ac3
TitreImpression et livraison de signalétique
Date de conclusion du marché/concession11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielA&G signaletique
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25_026_02_ac1
TitrePose et dépose de signalétique
Date de conclusion du marché/concession11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLENOIR SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25_026_02_ac2
TitrePose et dépose de signalétique
Date de conclusion du marché/concession11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALAIN GILLES GROUP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25_026_02_ac3
TitrePose et dépose de signalétique
Date de conclusion du marché/concession11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD715C26E-E90E-F983-9FE3A4491C03FB65
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS
Numéro d’enregistrement83068
Adresse postale19 Boulevard Marius Vivier Merle
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDARBON Anthonin
Téléphone0649519733
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS
Numéro d’enregistrement2027064
Adresse postale21 Boulevard Marius Vivier Merle
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Téléphone0683470368
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrementD715C2A9-F4E9-06B9-9AD52F6A140590DF
Adresse postale67 rue Servient
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-lyon@justice.fr
Téléphone0472607012
Télécopieur0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielA&G signaletique
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1734962-1-1-1
Adresse postale2 Che Du Genie
VilleVenissieux
Code postal69200
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielA&G signaletique
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1734962-1-2-1
Adresse postale2 Che Du Genie
VilleVenissieux
Code postal69200
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielCONCEPT ET PLAN
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1734962-1-1-2
Adresse postale4 Rue Fenelon
VilleLyon 6eme
Code postal69006
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielLENOIR SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1734962-1-2-2
Adresse postale23 All Du Mens
VilleVilleurbanne
Code postal69100
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officielSLAP
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1734962-1-1-3
Adresse postale3, rue Auguste Pinton
VilleLyon
Code postal69008
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officielALAIN GILLES GROUP
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1734962-1-2-3
Adresse postale183 Rue Cuvier
VilleLyon
Code postal69006
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5f5009ba-5398-427e-bcec-09a095b7e725  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis25/02/2026 16:54:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis138981-2026
Numéro de publication au JO S41/2026
Date de publication27/02/2026