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A proximité de Lyon 03 69003 Rhone
Acheteur : Préfecture du Rhône Secrétariat général commun départemental
DIRECTION DES FINANCES ET DES ACHATS BUREAU DE LA COMMANDE PUBLIQUE
69003 LYON
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 27/11/2025  
2 Lots
Lot 1
Assurance multirisques - dommages aux biens et responsabilité civile
Lot 2
Assurance multirisques - œuvres d’art.
Secteurs d'activité
Services d'agences d'assurances.

Le marché a pour objet la souscription à des prestations d’assurances : • multirisques - dommages aux biens et responsabilité civile, • multirisques - œuvres d’art.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 15/10/2025
BOAMP - 25-114716
Avis de marché - Avis n° 25-114716 du 15/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-114716
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Secrétariat général commun départemental (SGCD) du Rhône
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 13002720400010
Ville : LYON
Code postal : 69003
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : www.marches-publics.gouv.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Non
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction des finances et des achats Bureau de la commande publique
Adresse mail du contact : sgc-marches-publics@rhone.gouv.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : • la déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant l’objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices • la liste des principales opérations d’assurances, correspondant à l’objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années (montant, date et destinataire public ou privé de la prestation)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Le pouvoir adjudicateur est l’État, Ministère de l’Intérieur, Préfecture du Rhône, représenté par Monsieur le préfet du Rhône.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Le marché a pour objet la souscription à des prestations d’assurances : • multirisques - dommages aux biens et responsabilité civile, • multirisques - œuvres d’art.
Code CPV principal - Descripteur principal : 66518200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Ces prestations sont destinées à assurer les biens immobiliers occupés par la Préfecture du Rhône en tant que propriétaire, locataire ou à titre gracieux ainsi que les biens mobiliers installés dans ces sites.
Lieu principal d'exécution du marché : Lyon 69000
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Assurance multirisques - dommages aux biens et responsabilité civile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66518200
    Lieu d'exécution du lot : Lyon 69000
  • Description du lot : Assurance multirisques - œuvres d’art.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66518200
    Lieu d'exécution du lot : Lyon 69000
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite est possible mais non obligatoire pour le lot 1. Voir le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2025
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