A proximité de Lyon 03 69003 Rhone
Acheteur : GCS UniHA
9 rue des Tuiliers
69003 Lyon
Tel : 0627556700
  Reste 46 jours - Date de clôture estimée : 05/01/2027  
Secteurs d'activité
Services d'installation de matériel de radiothérapie.
Appareils et fournitures pour radiothérapie.

GCS UniHA : Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie RaySearch

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 807752-2026
807752-2026 - Mise en concurrence
France – Appareils et fournitures pour radiothérapie – GCS UniHA : Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie RaySearch
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS UniHA
Adresse électronique: rachidatou.ouattara@uniha.org
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GCS UniHA : Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie RaySearch
Description: Cf. DCE
Identifiant de la procédure: 8155e9c9-81ef-4d78-b8bb-f5197baee07f
Identifiant interne: M_3465
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie Raysearch
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cf. Annexe 0 du CCAP qui liste les bénéficiaires du marchés.  
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 132 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre de participants n'est pas limité.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat) pourront être émis à partir de la date de notification et jusqu’au 29 janvier 2030 inclus. Aucun bon de commande relatif au déclenchement de l’acquisition d’équipements ne pourra être émis postérieurement au 29 janvier 2030. Les bons de commande de maintenance et de formation, ne pourront être émis que pendant une période de 8 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 8 ans. Compte tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GCS UniHA
Numéro d’enregistrement: 13000222300043
Adresse postale: 83 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: rachidatou.ouattara@uniha.org
Téléphone: 0627556700
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 569c62ef-67fc-468e-aa97-4ca82c684bba  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2026 08:31:16 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 807752-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026