GCS UniHA - Radiothérapie 2025 - Equipements et logiciels de radiothérapie, et prestations associées.

1.1.

Acheteur

Nom officiel: GCS UniHA

Adresse électronique: jennifer.lipari@uniha.org

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: GCS UniHA - Radiothérapie 2025 - Equipements et logiciels de radiothérapie, et prestations associées.

Description: GCS UniHA - Radiothérapie 2025 - Equipements et logiciels de radiothérapie, et prestations associées. (Achat - Location - LOA - Abonnement)

Identifiant de la procédure: 7b430dfb-4505-480b-9504-8cb0a612cc3d

Identifiant interne: M_1673

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Informations complémentaires: Cf. Annexe 1 du CCAP

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Equipement de Radiothérapie avec imagerie - Adaptatif off-line

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Equipement de radiothérapie avec stéréotaxie - Adaptatif offline

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 272 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 36

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 44

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Equipement de Radiothérapie avec imagerie RX pour traitement adaptatif on-line

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Equipement de Radiothérapie avec imagerie IRM pour traitement adaptatif on-line

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 162 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Equipement robotisé de radiothérapie stéréotaxique

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Equipement de radiochirurgie tête/cou

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Systèmes d'imagerie kV indépendant

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Systèmes de repositionnement surfacique

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Systèmes de planification de traitements (TPS)

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 144 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat, location-maintenance, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition de logiciels sera lancée. Les bons de commande de maintenance et, formation, ne pourront être émis que pendant une période de 7 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans. Compte -tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande. Lorsque les logiciels sont acquis en location-maintenance, la durée du contrat de location est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande. Dans le cadre d’un abonnement, la durée de l’abonnement est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 0

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Systèmes de planification de traitements stéréotaxiques (TPS)

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 144 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat, location-maintenance, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition de logiciels sera lancée. Les bons de commande de maintenance et, formation, ne pourront être émis que pendant une période de 7 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans. Compte -tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande. Lorsque les logiciels sont acquis en location-maintenance, la durée du contrat de location est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande. Dans le cadre d’un abonnement, la durée de l’abonnement est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 0

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Systèmes d'information oncologique (OIS)

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 144 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat, location-maintenance, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition de logiciels sera lancée. Les bons de commande de maintenance et, formation, ne pourront être émis que pendant une période de 7 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans. Compte -tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande. Lorsque les logiciels sont acquis en location-maintenance, la durée du contrat de location est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande. Dans le cadre d’un abonnement, la durée de l’abonnement est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 0

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie Raysearch

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 144 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat, location-maintenance, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition de logiciels sera lancée. Les bons de commande de maintenance et, formation, ne pourront être émis que pendant une période de 7 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans. Compte -tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande. Lorsque les logiciels sont acquis en location-maintenance, la durée du contrat de location est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande. Dans le cadre d’un abonnement, la durée de l’abonnement est celle prévue dans l’offre du titulaire et précisée au moment de l’émission du bon de commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 0

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie Accuray

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 0

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie Elekta

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 0

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie Varian

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie

Nomenclature complémentaire (cpv): 51413000 Services d'installation de matériel de radiothérapie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de dix (10) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. Compte -tenu des délais de livraison, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 0

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 030 200 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259954

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Sous-traitant:

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: VARIAN - Lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 2

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259955

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ACCURAY EUROPE SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: CM -CIC LEASING SOLUTIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: ACCURAY - Lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 3

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259956

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 272 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259957

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 272 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Sous-traitant:

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: VARIAN - Lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 2

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259958

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259957

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Sous-traitant:

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: VARIAN - Lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 2

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259958

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 162 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 4

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259961

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ACCURAY EUROPE SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: CM -CIC LEASING SOLUTIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: ACCURAY - Lot 5

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259962

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 04/02/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: QUALIMEDIS IMAGERIE

Sous-traitant:

Nom officiel: BPCE LEASE
Nom officiel: ATRIUM CAPITAL SAS
Nom officiel: FRANFINANCE LOCATION
Nom officiel: FRANFINANCE SA

Offre:

Identifiant de l’offre: QUALIMEDIS - Lot 6

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259963

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 6

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 2

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259964

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BRAINLAB SALES GMBH

Sous-traitant:

Nom officiel: CM -CIC LEASING SOLUTIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: BRAINLAB - Lot 7

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269112

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 800 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VISION RT LIMITED

Sous-traitant:

Nom officiel: LUO HEALTHCARE

Offre:

Identifiant de l’offre: VISION RT - Lot 8

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259965

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 800 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Sous-traitant:

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: VARIAN - Lot 8

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 2

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259966

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAYSEARCH LABORATORIES AB

Offre:

Identifiant de l’offre: RAYSEARCH - Lot 9

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259967

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 9

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 2

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259968

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Sous-traitant:

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: VARIAN - Lot 9

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 3

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259969

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAYSEARCH LABORATORIES AB

Offre:

Identifiant de l’offre: RAYSEARCH - Lot 10

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259970

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 200 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 11

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259971

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 200 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Sous-traitant:

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: VARIAN - Lot 11

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 2

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259972

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ACCURAY EUROPE SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: CM -CIC LEASING SOLUTIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: ACCURAY - Lot 13

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259973

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 04/02/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 14

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259974

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Sous-traitant:

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: VARIAN - Lot 15

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259975

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ELEKTA SAS

Sous-traitant:

Nom officiel: EVOSCIENCES
Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: ELEKTA - Lot 3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259959

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Sous-traitant:

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Offre:

Identifiant de l’offre: VARIAN - Lot 3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 2

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 259960

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/12/2025

Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: GCS UniHA

Numéro d’enregistrement: 13000222300043

Adresse postale: 83 Boulevard Marius Vivier Merle

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: jennifer.lipari@uniha.org

Téléphone: 06 35 14 71 20

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif Lyon

Numéro d’enregistrement: 17690005800015

Adresse postale: 184 Rue Duguesclin

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: VARIAN MEDICAL SYSTEMS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 41455115000074

Adresse postale: Rue de la Boursidière

Ville: LE PLESSIS ROBINSON

Code postal: 92357

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0015

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: SIEMENS FINANCIAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 44984863900042

Adresse postale: 16 Place de l'Iris

Ville: COURBEVOIE

Code postal: 92400

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: ACCURAY EUROPE SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 45160142100063

Adresse postale: 5 place de la Pyramide

Ville: PUTEAUX

Code postal: 92800

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0013

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: CM -CIC LEASING SOLUTIONS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 35286234601064

Adresse postale: 17 bis Place des Reflets

Ville: PARIS LA DEFENSE

Code postal: 92988

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: BRAINLAB SALES GMBH

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 53529682600014

Adresse postale: 9 Olof Palme Strasse

Ville: MUNICH

Code postal: 81829

Subdivision pays (NUTS): Magdeburg, Kreisfreie Stadt (DEE03)

Pays: Allemagne

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: ELEKTA SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 41440491300082

Adresse postale: 19-21 rue du Dôme

Ville: BOULOGNE BILLANCOURT

Code postal: 92100

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0014

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: EVOSCIENCES

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 44493262800027

Adresse postale: 8 rue Pierre Gilles de Gennes

Ville: MONT SAINT AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 51461320700018

Adresse postale: 115 rue de Sèvres

Ville: PARIS

Code postal: 75275

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: QUALIMEDIS IMAGERIE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 98290251200010

Adresse postale: 2 rue Louis Pergaud

Ville: MAISONS ALFORT

Code postal: 94700

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: ATRIUM CAPITAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 79233341100058

Adresse postale: 9 Place Octogonale

Ville: CHESSY

Code postal: 77700

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: BPCE LEASE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 37915536900133

Adresse postale: 7 promenade Germaine Sablon

Ville: PARIS

Code postal: 75013

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: FRANFINANCE LOCATION

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 31497580600071

Adresse postale: 17 Cours Valmy

Ville: PUTEAUX

Code postal: 92800

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: FRANFINANCE SA

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 71980740600967

Adresse postale: 17 Cours Valmy

Ville: PUTEAUX

Code postal: 92800

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: RAYSEARCH LABORATORIES AB

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 5563226157

Adresse postale: Box 45169

Ville: STOCKHOLM

Code postal: SE-10430

Subdivision pays (NUTS): Stockholms län (SE110)

Pays: Suède

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0010

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: VISION RT LIMITED

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 83531664700022

Adresse postale: 18 rue Pasquier

Ville: PARIS

Code postal: 75008

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: LUO HEALTHCARE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 50365881700039

Adresse postale: 200 cours Léon Gambetta

Ville: CAVAILLON

Code postal: 84300

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

Identifiant/version de l’avis: b79d9092-1441-4ff3-9d37-ad8ac21624dc - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 21/05/2026 07:10:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 350604-2026

Numéro de publication au JO S: 98/2026

Date de publication: 22/05/2026

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