GCS UniHA - Fourniture d’équipements d’explorations fonctionnelles et de thérapie neurologiques, cardiovasculaires et dermatologiques, avec les consommables et les services associés

1.1.

Acheteur

Nom officiel: GCS UniHA

Adresse électronique: jennifer.lipari@uniha.org

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: GCS UniHA - Fourniture d’équipements d’explorations fonctionnelles et de thérapie neurologiques, cardiovasculaires et dermatologiques, avec les consommables et les services associés

Description: GCS UniHA - Fourniture d’équipements d’explorations fonctionnelles et de thérapie neurologiques, cardiovasculaires et dermatologiques, avec les consommables et les services associés (Achat - Location - LOA)

Identifiant de la procédure: 697504de-f877-4f13-98a4-4685697ef241

Identifiant interne: M_2724

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire, 33124100 Appareils de diagnostic

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Informations complémentaires: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM). Cf. Annexe 1 du CCAP.

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Plateau technique d'équipements d'explorations fonctionnelles neurologiques

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 45

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Electroencéphalographes

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Electroencéphalographe de réanimation

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Stéréoélectroencéphalographe

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Polysomnographe à visée neurologique

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Electromyographes et Potentiels évoqués

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Équipement portable de guidage d’injection par EMG

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Equipements de Stimulation magnétique transcrânienne de routine

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Equipements de Stimulation magnétique transcrânienne avec fonctions avancées

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 700 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Robot pour stimulation magnétique transcrânienne

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Equipements de Stimulation transcrânienne à courant direct

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Système de détection et d'analyse des anomalies oculomotrices à visée diagnostique neurologique

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Electrocardiographe d'effort

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Electrocardiographe d'effort portable

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Baie d’électrophysiologie

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Baie hémodynamique

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Baie combinée electrophysiologie et hémodynamique

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Holters ECG ET MAPA

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Videodermoscopie

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Système automatisé de videodermoscopie corps entier à 360°

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Equipements de photothérapie pour dermatologie

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 132 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance, location avec option d’achat, et abonnement) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) pourront être émis pendant une période maximale de sept (7) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 7 ans.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles neurologiques de marque COMPUMEDICS

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles neurologiques de marque DEYMED

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles neurologiques de MARQUE MICROMED/NATUS

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles neurologiques de marque NIHON KOHDEN

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles cardiovasculaires de marque AMEDTECH/HILLROM/MORTARA

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles cardiovasculaires de marque BOSTON SCIENTIFIC

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles cardiovasculaires de marque GENERAL ELECTRIC HEALTHCARE

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles cardiovasculaires de marque MICROPORT

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles cardiovasculaires de marque SCHILLER

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Accessoires, consommables et prestations compatibles avec les équipements d’explorations fonctionnelles cardiovasculaires de marque SPACELABS

Description: Cf. DCE

Identifiant interne: Lot 31

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration, 33121000 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée, 33121100 Électroencéphalographes, 33121300 Électromyographes, 33121500 Électrocardiogramme, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère Economique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Médico-Technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Services Associés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Développement Durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 55 700 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: NIHON KOHDEN - Lot 1

Chef de file du soumissionnaire: NIHON KOHDEN FRANCE

Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 1 - NIHON KOHDEN (CCLS)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269168

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: COMPUMEDICS - Lot 2

Chef de file du soumissionnaire: COMPUMEDICS

Nom officiel: EUROLOCATIQUE

Nom officiel: BPCE LEASE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 2 - COMPUMEDICS (EUROLOCATIQUE / BPCE)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269169

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: NIHON KOHDEN - Lot 3

Chef de file du soumissionnaire: NIHON KOHDEN FRANCE

Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 3 - NIHON KOHDEN (CCLS)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269170

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COMPUMEDICS

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 4 - COMPUMEDICS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269171

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DEYMED FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 5 - DEYMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269172

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: NIHON KOHDEN - Lot 6

Chef de file du soumissionnaire: NIHON KOHDEN FRANCE

Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 6 - NIHON KOHDEN (CCLS)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269173

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DELTAMED NATUS FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 7 - DELTAMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269174

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DEYMED FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 8 - DEYMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269175

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 700 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: SARL MAG2HEALTH - Lot 9

Chef de file du soumissionnaire: MAG2HEALTH

Nom officiel: DEFILEASE

Nom officiel: LA BANQUE POSTALE LEASING FACTORING

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 9 - MAG2HEALTH (DEFILEASE - LBPF)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269176

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NEUROCLUES.FR

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 12 - NEUROCLUES.FR

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269179

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: GEMS - Lot 13

Chef de file du soumissionnaire: GE MEDICAL SYSTEMS

Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS

Nom officiel: BPCE LEASE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 13 - GEMS (CCLS - BPCE LEASE)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269180

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SCHILLER FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 14 - SCHILLER

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269181

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: GEMS - Lot 15

Chef de file du soumissionnaire: GE MEDICAL SYSTEMS

Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS

Nom officiel: BPCE LEASE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 15 - GEMS (CCLS - BPCE LEASE)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269182

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: GEMS - Lot 16

Chef de file du soumissionnaire: GE MEDICAL SYSTEMS

Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS

Nom officiel: BPCE LEASE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 16 - GEMS (CCLS - BPCE LEASE)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269183

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: GEMS - Lot 17

Chef de file du soumissionnaire: GE MEDICAL SYSTEMS

Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS

Nom officiel: BPCE LEASE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 17 - GEMS (CCLS - BPCE LEASE)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269184

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SPACELABS HEALTHCARE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 18 - SPACELABS HEALTHCARE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269185

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VIENNE MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 19 - VIENNE MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269186

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SQUAREMIND

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 20 - SQUAREMIND

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269187

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 29/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: FRITSCH MEDICAL EURL

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 21 - FRITSCH MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269188

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COMPUMEDICS

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 22 - COMPUMEDICS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269189

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DEYMED FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 23 - DEYMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269190

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DELTAMED NATUS FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 24 - DELTAMED

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269191

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NIHON KOHDEN FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 25 - NIHON KOHDEN

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269192

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Société D.A.M.I.E

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 26 - D.A.M.I.E

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269193

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: BOSTON SCIENTIFIC - Lot 27

Chef de file du soumissionnaire: BOSTON SCIENTIFIC SAS

Nom officiel: CARAÏBE D'AGENCE et de REPRESENTATION

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 27 - BOSTON SCIENTIFIC (SCAR)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269194

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 28/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEMS

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 28 - GEMS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269195

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MICROPORT CRM FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 29 - MICROPORT CRM

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269196

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SCHILLER FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 30 -SCHILLER FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269197

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 05/05/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SPACELABS HEALTHCARE

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 31 - SPACELABS HEALTHCARE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 269198

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026

Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: GCS UniHA

Numéro d’enregistrement: 13000222300043

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: jennifer.lipari@uniha.org

Téléphone: 06 35 14 71 20

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement: 17690005800015

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.talyon@juradm.fr

Téléphone: 0487635000

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 32993824500076

Adresse postale: 2 rue René Caudron

Ville: VOISINS LE BRETONNEUX

Code postal: 78960

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: CARAÏBE D'AGENCE et de REPRESENTATION

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 30881949900051

Adresse postale: ZI Canal Cocotte

Ville: DUCOS

Code postal: 97224

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: COMPUMEDICS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 79491915900028

Adresse postale: 2 Rue Henry Bergson

Ville: STRASBOURG

Code postal: 67000

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0022

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: EUROLOCATIQUE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 35310293200038

Adresse postale: 115 Rue Montmarte

Ville: PARIS

Code postal: 75002

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: BPCE LEASE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 37915536900133

Adresse postale: 7 Promenade Germaine Sablon

Ville: PARIS

Code postal: 75013

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0013, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: DELTAMED NATUS FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34921393400061

Adresse postale: 20 Rue Ariane - Parc Cadéra Sud - Bâtiment P2

Ville: MERIGNAC

Code postal: 33700

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0024

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: DEYMED FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 82507245700021

Adresse postale: 22 Rue Etienne Brives

Ville: CAHORS

Code postal: 46000

Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0008, LOT-0023

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: FRITSCH MEDICAL EURL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 493 023 162 00016

Adresse postale: 5 Rue de la Fontaine

Ville: GOTTESHEIM

Code postal: 67490

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEMS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 31501335900155

Adresse postale: 283 rue de la Minière

Ville: BUC

Code postal: 78530

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0028

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 35286234601064

Adresse postale: 17 Bis Place des Reflets

Ville: PARIS

Code postal: 92988

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0006, LOT-0013, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: MAG2HEALTH

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 53048501000025

Adresse postale: 16 Chemin de la Nourrée

Ville: VILLENES SUR SEINE

Code postal: 78670

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: DEFILEASE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 53437002800035

Adresse postale: 92-98 boulevard Victor Hugo

Ville: CLICHY

Code postal: 92110

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: LA BANQUE POSTALE LEASING FACTORING

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 51461320700018

Adresse postale: 115 rue de Sèvres

Ville: PARIS

Code postal: 75275

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: MICROPORT CRM FRANCE SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 47782841200072

Adresse postale: 4 avenue Reaumur

Ville: CLAMART

Code postal: 92140

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0029

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: NEUROCLUES.FR

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 97973161900016

Adresse postale: 19 Rue Frère

Ville: BORDEAUX

Code postal: 33000

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: NIHON KOHDEN FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 47940293500031

Adresse postale: Centre d'Affaire la Boursidière

Ville: LE PLESSIS ROBINSON

Code postal: 92357

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0006, LOT-0025

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: SCHILLER FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 50191884100013

Adresse postale: 6 rue Raoul Follereau

Ville: BUSSY SAINT GEORGES

Code postal: 77600

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014, LOT-0030

8.1.

ORG-0020

Nom officiel: Société D.A.M.I.E

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34489094200024

Adresse postale: 15 Rue Léon Gaumont - ZAC de la Pentecôte

Ville: ORVAULT

Code postal: 44700

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0026

8.1.

ORG-0021

Nom officiel: SPACELABS HEALTHCARE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34888052700067

Adresse postale: Europarc - Bâtiment Nano - 20 rue Eugène Dupuis

Ville: CRETEIL

Code postal: 94043

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018, LOT-0031

8.1.

ORG-0022

Nom officiel: SQUAREMIND

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 84522830300010

Adresse postale: 15 Rue Yves Troudic

Ville: PARIS

Code postal: 75010

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020

8.1.

ORG-0023

Nom officiel: VIENNE MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 49240665700022

Adresse postale: 24 rue Joannes Masset

Ville: LYON

Code postal: 69009

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019

Identifiant/version de l’avis: cb173369-32bd-442f-813e-cf9150c1c987 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 07/08/2026 08:20:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 551531-2026

Numéro de publication au JO S: 152/2026

Date de publication: 10/08/2026

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