1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS UNIHA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GCS UniHA : Prestations relatives à une gestion optimisée d'un parc d'échographes, incluant la maintenance, la formation des utilisateurs et les services associés
Description: GCS UniHA : Prestations relatives à une gestion optimisée d'un parc d'échographes, incluant la maintenance, la formation des utilisateurs et les services associés
Identifiant de la procédure: 970a9f8d-a6f2-4722-99b9-c5029c9ca4c7
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33112000 Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33112100 Détecteur échocardiographique, 33112200 Échographe, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. Annexes 1 et 1Bis du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'optimisation d'un parc d'échographes toutes spécialités (hors cardiovasculaire avancé)
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33112000 Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33112100 Détecteur échocardiographique, 33112200 Échographe, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. Annexes 1 et 1Bis du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à marchés subséquents L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. Les marchés subséquents auront une durée maximale de 12 ans et 6 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. Article du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. Article du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d'optimisation d'un parc d'échographe cardiovasculaires (dont avancés) et d'urgences_anestésie_réanimation
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33112000 Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33112100 Détecteur échocardiographique, 33112200 Échographe, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. Annexes 1 et 1Bis du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. Les marchés subséquents auront une durée maximale de 12 ans et 6 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. Article du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. Article du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GCS UNIHA
Numéro d’enregistrement: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Jean-Christophe GAND
Téléphone: 0682685471
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3fc2bbc4-2a25-44ee-a11b-702585eb9650 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/06/2024 10:39:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 355125-2024
Numéro de publication au JO S: 116/2024
Date de publication: 17/06/2024
