See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés
Description: GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés. Modes d'acquisition possibles : Achat, location maintenance, LOA et abonnement.
Identifiant de la procédure: 5fcdc3d2-1fb3-4f66-87b5-ad942997efa6
Avis précédent: 719800b0-14a6-4ee0-b402-4b975e19674b-01
Identifiant interne: M_3455
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de solution de panoramiques dentaires (Cone Beam) pour patients couchées incluant la maintenance, les consommables, la formation des utilisateurs et les services associés.
Description: Cf. descriptif au DCE
Identifiant interne: LOT 001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/04/2026
Durée: 132 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie dans le CCAP. Le marché débutera à compter de la date de notification et se terminera le 15 mai 2029 pour la partie acquistion d'équipements. Les prestations associées quand à elles pourront être commandées pendant une période 8 ans . Cf. Article 3 du CCAP. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique : 32 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique : 50 points Services Associés : 12 points Développement Durable : 6 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: SIGUENZA TECHNOLOGIES
Chef de file du soumissionnaire: SIGUENZA TECHNOLOGIES
Nom officiel: MONACO ACTIVE TECHNOLOGY, CM CIC LEASING SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGUENZA TECHNOLOGIES - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269165
Titre: Lot unique : Panoramiques dentaires (cone beam) pour patients couchés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS UniHA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GCS UniHA
Numéro d’enregistrement: 13000222300043
Adresse postale: 83 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 06 27 55 67 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SIGUENZA TECHNOLOGIES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48207411900025
Adresse postale: 32 rue de Comboire
Ville: ECHIROLLES
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0458174970
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MONACO ACTIVE TECHNOLOGY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83497730800024
Adresse postale: 9Bis Boulevard de Belgique
Ville: MONACO
Code postal: 98000
Pays: Monaco
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CM CIC LEASING SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 35286234601064
Adresse postale: 17 bis place des Reflets
Ville: PARIS
Code postal: 92988
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a7d59a0d-dc86-4f85-9019-1fdc5db89e39 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/04/2026 15:27:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 276397-2026
Numéro de publication au JO S: 78/2026
Date de publication: 22/04/2026
