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A proximité de Lux 71100 Saone Et Loire
Acheteur : HABELLIS (71)
63B avenue Monnot
71100 CHALON SUR SAONE
Tel : +33 385908989
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 03/10/2024  
13 Lots
Lot 1
Ossature Bois - Charpente bois - Bardage bois
Lot 2
Couverture bac Acier - Bardage
Lot 3
Etanchéité
Lot 4
Menuiseries Extérieures PVC
Lot 5
Menuiseries intérieures bois
Lot 6
Electricité
Lot 7
Platrerie Peinture
Lot 8
Chauffage Ventilation - Plomberie sanitaire
Lot 9
Carrelages - Faïences
Lot 10
Sols Souples
Lot 11
Serrurerie
Lot 12
ITE
Lot 13
Ascenseurs
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques.
Travaux de couverture métallique.
Installations de chauffage.
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Ouvrages en bois.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Carrelage mural.
Travaux de charpente.
Travaux d'étanchéification.
Travaux de plomberie.
Travaux de plâtrerie.
Carrelages.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Travaux de peinture.
Travaux d'installations électriques.
Travaux d'isolation thermique.
Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles.

Construction de 60 logts - Le Creusot (71)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/08/2024
JOUE - 509929-2024
509929-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles – Construction de 60 logts - Le Creusot (71)
OJ S 165/2024 26/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HABELLIS (71)
Adresse électronique: jacques.mangematin@habellis.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction de 60 logts - Le Creusot (71)
Description: Marché de travaux pour la construction de 60 logements locatifs rue des Capucines au Creusot (71)
Identifiant de la procédure: 4a01b298-1089-4c31-9862-48b7dd9164c5
Identifiant interne: 3045 - CN Les charmilles
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet prévoit la réalisation d'un petit collectif de 20 logements en R+4, réalisé conventionnellement en structure béton et ITE, et de 40 logements intermédiaires. Ces derniers seront répartis en 4 ensembles, de 9 ou 11 logements, en R+1 voire R+2, et bâtis selon un principe de construction en bois-paille
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché avec clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Les modalités sont précisées au CCAP
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 13
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ossature Bois - Charpente bois - Bardage bois
Description: Réalisation de l'Ossature, la charpente et le bardage Bois
Identifiant interne: Lot 02 - Ossature Bois - Charpente bois - Bardage bois
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45422100 Ouvrages en bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Evaluation de la situation juridique, des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique de l’offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Couverture bac Acier - Bardage
Description: Travaux de Couverture bac Acier et Bardage
Identifiant interne: Lot 03 - Couverture bac Acier - Bardage
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Etanchéité
Description: Travaux d'étanchéité
Identifiant interne: Lot 04 - Etanchéité
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries Extérieures PVC
Description: Travaux de Menuiseries Extérieures PVC
Identifiant interne: Lot 05 - Menuiseries Extérieures PVC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries intérieures bois
Description: Travaux de menuiseries intérieures bois
Identifiant interne: lot 06 - Menuiseries Intérieures bois
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidatures sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Electricité
Description: Travaux d'installation de réseaux électriques (CFO - CFA)
Identifiant interne: Lot 07 - Electricité
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Platrerie Peinture
Description: Travaux de plâtrerie et peinture
Identifiant interne: Lot 08 - Platrerie Peinture
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Chauffage Ventilation - Plomberie sanitaire
Description: Travaux d'installation de Chauffage Ventilation - Plomberie sanitaire
Identifiant interne: Lot 10 - Chauffage Ventilation - Plomberie sanitaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Carrelages - Faïences
Description: travaux de fourniture et pose de Carrelages et Faïences
Identifiant interne: Lot 12A - Carrelages - Faïences
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Sols Souples
Description: Travaux de fourniture et pose de sols souples
Identifiant interne: Lot 12B - Revêtements de sols souples
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Serrurerie
Description: travaux de serrurerie
Identifiant interne: Lot 14 - Serrurerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: ITE
Description: Travaux de pose d'isolation thermique par l'extérieure
Identifiant interne: Lot 16 - Isolation thermique par l'extérieur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Ascenseurs
Description: Travaux d'installation d'ascenseurs
Identifiant interne: Lot 18 - Ascenseurs
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Capucines  
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités professionnelles ,techniques et financières
Description: Sélection des candidats sur leurs Capacités professionnelles ,techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HABELLIS (71)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HABELLIS (71)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HABELLIS (71)
Organisation qui traite les offres: HABELLIS (71)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HABELLIS (71)
Numéro d’enregistrement: 01545063800067
Département: Direction du développement / Territoire 71 et 58
Adresse postale: 63B avenue Monnot  
Ville: CHALON SUR SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Adresse électronique: jacques.mangematin@habellis.fr
Téléphone: +33 385908989
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de NANCY
Numéro d’enregistrement: 17540111600082
Adresse postale: Cité Judiciaire Rue du Général Fabvier  
Ville: NANCY
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: accueil-nancy@justice.fr
Téléphone: +33 383908500
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d2720ba9-f7d7-4fbd-96e6-907eb8fdf0b5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/08/2024 11:03:34 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 509929-2024
Numéro de publication au JO S: 165/2024
Date de publication: 26/08/2024
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