A proximité de Loriol-sur-Drôme 26270 Drome
Acheteur : SAULCE SUR RHONE MAIRIE
12 Avenue Du Dauphine
26270 Saulce Sur Rhone
Tel : 0475630020
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 24/12/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.
Services d'architecture.
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la maison des sports au parc de l'Olivette à Saulce-sur-Rhône

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 809782-2026
809782-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la maison des sports au parc de l'Olivette à Saulce-sur-Rhône
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAULCE SUR RHONE MAIRIE
Adresse électronique: dgs@saulce.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la maison des sports au parc de l'Olivette à Saulce-sur-Rhône
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour a réalisation de la maison des sports comprenant construction neuve, local associatif, stationnement et réhabilitation des existants
Identifiant de la procédure: 73348b1a-24e0-4e08-8e76-e04a469b3dec
Identifiant interne: 2026_MOE_Olivette
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture, 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est recommandée avant la remise de l'offre; la visite aura lieu le lundi 7 décembre 2026 à 14h; inscription conseillée au 0475630020 ou par mail: accueil@saulce.com
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la maison des sports au parc de l'Olivette à Saulce-sur-Rhône
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour a réalisation de la maison des sports comprenant construction neuve, local associatif, stationnement et réhabilitation des existants
Identifiant interne: S-PF-78037
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture, 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc de l'Olivette  
Ville: Saulce Sur Rhone
Code postal: 26270
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 42 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 28/12/2026 18:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saulce-sur-Rhône
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 67356F0F-EBDE-A690-0D6038B9605C8700
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SAULCE SUR RHONE MAIRIE
Numéro d’enregistrement: 2933
Adresse postale: 12 Avenue Du Dauphine
Ville: Saulce Sur Rhone
Code postal: 26270
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Vargas Stéphane
Adresse électronique: dgs@saulce.com
Téléphone: 0475630020
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 67356F30-F221-BB9B-C9512E1E109D9D18
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 67356F41-A040-D704-B4EEA0E33306172A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: f74b2dc8-4c4b-4160-960d-4daea3998f3d  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 23:13:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 809782-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026