A proximité de Lons-le-Saunier 39000 Jura
Acheteur : SIDEC du Jura
39000 LONS LE SAUNIER
Tel : 0384470412
4 Lots
Lot 1
Lot n°1 Outils métiers « modules de base » pour les logiciels de gestion financière, ressources humaines, population, facturation
Lot 2
Lot n°2 Outils métiers « fonctionnalités avancées » pour les logiciesl de: gestion financière et ressources humaines
Lot 3
Lot n°3 Gestion enfance et portail famille « fonctionnalités avancées »
Lot 4
Lot n°4 Gestion des cimetières « fonctionnalités avancées »
Secteurs d'activité
Logiciels d'administration
Logiciel de gestion des documents.

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHÉ DE FOURNITURE, DE MIGRATION ET DE MAINTENANCE DE PROGICIELS MÉTIERS POUR LES BESOINS DES MEMBRES DU GROUPEMENT ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 809004-2026
809004-2026 - Résultats
France – Logiciels d'administration – GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHÉ DE FOURNITURE, DE MIGRATION ET DE MAINTENANCE DE PROGICIELS MÉTIERS POUR LES BESOINS DES MEMBRES DU GROUPEMENT ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIDEC du Jura
Adresse électronique: commande.publique@sidec-jura.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHÉ DE FOURNITURE, DE MIGRATION ET DE MAINTENANCE DE PROGICIELS MÉTIERS POUR LES BESOINS DES MEMBRES DU GROUPEMENT ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES
Description: La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le SIDEC du Jura. Le périmètre du groupement concerne les collectivités adhérentes des trois établissements publics administratifs suivants : - SIDEC du Jura (39) - coordonnateur du groupement ; - ADAT du Doubs (25) ; - Ingénierie 70 (Haute-Saône) ; Le SIDEC agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes. Chaque membre du groupement assure la gestion de ses propres bons de commande et règlements
Identifiant de la procédure: 4e319b3d-9984-4983-9fac-1c533d06dabb
Identifiant interne: 26S0002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
Nomenclature complémentaire (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Outils métiers « modules de base » pour les logiciels de gestion financière, ressources humaines, population, facturation
Description: - Lot 1 : Outils métiers « modules de base » pour les logiciels de gestion financière, ressources humaines, population, facturation selon descriptif du CCTP
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
Nomenclature complémentaire (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
Options: 
Description des options: A définir
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Maurice Chevassu  
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 401359-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique logiciel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des services et accompagnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Cadre de réponse "démarche environnementale" fourni au Dce
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEC du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Outils métiers « fonctionnalités avancées » pour les logiciesl de: gestion financière et ressources humaines
Description: - Lot 2 : Outils métiers « fonctionnalités avancées » pour les logiciesl de: gestion financière et ressources humaines, selon descriptif du CCTP
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
Nomenclature complémentaire (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
Options: 
Description des options: A définir
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Maurice Chevassu  
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 401359-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique logiciel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des services et accompagnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Cadre de réponse "démarche environnementale" fourni au Dce
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEC du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 Gestion enfance et portail famille « fonctionnalités avancées »
Description: - Lot 3 : Gestion enfance et portail famille « fonctionnalités avancées », selon descriptif du CCTP
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
Nomenclature complémentaire (cpv): 48311000 Logiciel de gestion des documents
Options: 
Description des options: A définir
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Maurice Chevassu  
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 401359-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique logiciel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des services et accompagnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Cadre de réponse "démarche environnementale" fourni au Dce
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEC du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 Gestion des cimetières « fonctionnalités avancées »
Description: - Lot 4 : Gestion des cimetières « fonctionnalités avancées », selon descriptif du CCTP
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
Nomenclature complémentaire (cpv): 48219300 Logiciels d'administration
Options: 
Description des options: A définir
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Maurice Chevassu  
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 401359-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique logiciel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des services et accompagnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Cadre de réponse "démarche environnementale" fourni au Dce
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEC du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JVS-MAIRISTEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 8 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 27m0001
Titre: Lot n°1 Outils métiers « modules de base » pour les logiciels de gestion financière, ressources humaines, population, facturation
Date de conclusion du marché/concession: 21/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JVS-MAIRISTEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 650 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 27m0002
Titre: Lot n°2 Outils métiers « fonctionnalités avancées » pour les logiciesl de: gestion financière et ressources humaines
Date de conclusion du marché/concession: 21/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BERGER LEVRAULT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 27m0003
Titre: Lot n°3 Gestion enfance et portail famille « fonctionnalités avancées »
Date de conclusion du marché/concession: 21/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JVS-MAIRISTEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 350 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 27m0004
Titre: Lot n°4 Gestion des cimetières « fonctionnalités avancées »
Date de conclusion du marché/concession: 21/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 67A084F3-ED9E-DB31-C9901B04C6C2A7A4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SIDEC du Jura
Numéro d’enregistrement: 68088
Adresse postale: 1 Rue Maurice Chevassu
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: NORMAND Myriam
Adresse électronique: commande.publique@sidec-jura.fr
Téléphone: 0384470412
Adresse internet: http://www.sidec-jura.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SIDEC du Jura
Numéro d’enregistrement: 2120375
Adresse postale: 1 Rue Maurice Chevassu
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: SIDEC du Jura
Adresse électronique: commande.publique@sidec-jura.fr
Téléphone: 0384470412
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 67A08523-014B-FA28-661C92FDC3293E22
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 67A08535-0F0C-D398-4E40E1F070F6A34F
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 67A08546-035E-1D47-A6BE1548C98F7C5E
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: JVS-MAIRISTEM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1833402-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Raymond Aron
Ville: Saint-Martin-Sur-Le-Pre
Code postal: 51520
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@jvs.fr
Téléphone: 0326652126
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: JVS-MAIRISTEM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1833402-1-2-1
Adresse postale: 7 Rue Raymond Aron
Ville: Saint-Martin-Sur-Le-Pre
Code postal: 51520
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@jvs.fr
Téléphone: 0326652126
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BERGER LEVRAULT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1833402-1-3-1
Adresse postale: 64 Rue Jean Rostand
Ville: Labege
Code postal: 31670
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: consultations@berger-levrault.com
Téléphone: 0820875875
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: JVS-MAIRISTEM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1833402-1-4-1
Adresse postale: 7 Rue Raymond Aron
Ville: Saint-Martin-Sur-Le-Pre
Code postal: 51520
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@jvs.fr
Téléphone: 0326652126
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 5a8be5c0-9334-42e9-906f-f205e8fbe3d0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 23:24:50 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 809004-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026