1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION (ECLA)
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de pièces d'adduction d'eau potable
Description: Fourniture et livraison de pièces d'adduction d'eau potable
Identifiant de la procédure: 55eb173a-a190-43d3-a8aa-fcd136e7a61c
Identifiant interne: 24-ECLA-0006
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 740 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pièces réseaux
Description: Pièces réseaux
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44470000 Produits en fonte
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 343180-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fontainerie et compteur
Description: Fontainerie et compteur
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38421100 Compteurs à eau
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 343180-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sectorisation et comptage
Description: Sectorisation et comptage
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38421000 Débitmètres
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 343180-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Regards
Description: Regards
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44424100 Coffrets-compteurs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 343180-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANS BONHOMME
Offre:
Identifiant de l’offre: FRANS BONHOMME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241001
Titre: Pièces réseaux
Date de conclusion du marché: 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANS BONHOMME
Offre:
Identifiant de l’offre: FRANS BONHOMME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241002
Titre: Fontainerie et compteur
Date de conclusion du marché: 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHRISTAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: CHRISTAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241003
Titre: Sectorisation et comptage
Date de conclusion du marché: 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DESMOULES POLYESTER
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL DESMOULES POLYESTER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241004
Titre: Regards
Date de conclusion du marché: 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 79FB3CE8-AFED-26F7-C533A3991ACC0A3D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION (ECLA)
Numéro d’enregistrement: 53053
Adresse postale: 4 avenue du 44ème R.I
Ville: Lons-Le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: BORCARD Claude
Téléphone: 0384244606
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMÉRATION
Numéro d’enregistrement: 1716224
Adresse postale: 4 avenue du 44ème R.I
Ville: Lons-Le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: Pôle Marchés Publics - 2ème étage
Téléphone: 0384244606
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 79FB3D37-CD2B-0205-AFCAAE018C788853
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FRANS BONHOMME
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1480365-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Ville: Joue-Les-Tours
Code postal: 37300
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0786561711
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FRANS BONHOMME
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1480365-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Ville: Joue-Les-Tours
Code postal: 37300
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0786561711
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHRISTAUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1480365-1-3-1
Adresse postale: 4 Imp Lionel Terray
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0381575050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL DESMOULES POLYESTER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1480365-1-4-1
Adresse postale: Les Georges
Ville: Saligny-Sur-Roudon
Code postal: 03470
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Téléphone: 0470422174
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a53b4e3b-b885-4ac6-8b50-30360f3d0862 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 16:57:57 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 662724-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
