A proximité de Lons-le-Saunier 39039 Jura
Acheteur : Conseil départemental du Jura
17 rue Rouget de Lisle
39039 LONS LE SAUNIER
Tel : 0384873300
Secteurs d'activité
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement.
Travaux de démolition.

TRAVAUX DE DECONSTRUCTION-DEMOLITION DE DIVERS BATIMENTS SUR LE SITE DE CHALAIN 39160 FONTENU

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/04/2026
JOUE - 223752-2026
223752-2026 - Résultats
France – Travaux de démolition – TRAVAUX DE DECONSTRUCTION-DEMOLITION DE DIVERS BATIMENTS SUR LE SITE DE CHALAIN 39160 FONTENU
OJ S 64/2026 01/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil départemental du Jura
Adresse électroniquemarches@jura.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRAVAUX DE DECONSTRUCTION-DEMOLITION DE DIVERS BATIMENTS SUR LE SITE DE CHALAIN 39160 FONTENU
DescriptionTRAVAUX DE DECONSTRUCTION-DEMOLITION DE DIVERS BATIMENTS SUR LE SITE DE CHALAIN 39160 FONTENU
Identifiant de la procédureffa1eb70-aefc-43e1-b2f4-acabad973b44
Identifiant interneSD_2026DPITE6
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature complémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond au montant total des marchés. Le contrat peut être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h00 à 11h30 - 14h00 à 16h30) hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution. Date d'envoi de l'Aapc : 05/02/2026. Marché attribué avec la note globale de 81/100 (Prix de la prestation : 50.00/50.00, Note technique 31.00/50.00)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTRAVAUX DE DECONSTRUCTION-DEMOLITION DE DIVERS BATIMENTS SUR LE SITE DE CHALAIN 39160 FONTENU
DescriptionTRAVAUX DE DECONSTRUCTION-DEMOLITION DE DIVERS BATIMENTS SUR LE SITE DE CHALAIN 39160 FONTENU
Identifiant interneT-PA-1775678
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature complémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis115 060,10 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre115 060,10 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026032a
TitreTravaux De Deconstruction-Demolition De Divers Batiments Sur Le Site De Chalain 39160 Fontenu
Date de conclusion du marché/concession30/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement755DFE89-EDC5-D6DF-FF9CA27ED21A6E3B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielConseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement38292
Adresse postale17 rue Rouget de Lisle
VilleLons Le Saunier
Code postal39039
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Point de contactFASSENET Gérôme
Adresse électroniquemarches@jura.fr
Téléphone0384873300
Adresse internethttp://www.jura.fr
Profil de l’acheteurhttp://marchespublics.jura.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement755DFEB7-BD6D-564C-2F376DB642899808
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement755DFEC8-E01D-478A-8A0B90C9F209407C
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1775678-1-0-1
Adresse postale39 Rte Des Buclets
VilleMorbier
Code postal39400
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@rabasatp.fr
Téléphone0384330569
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis308d7bf7-3eb1-490b-aad0-265b8d286d7c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/03/2026 15:29:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis223752-2026
Numéro de publication au JO S64/2026
Date de publication01/04/2026