Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux des bâtiments du Département du Jura

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Conseil départemental du Jura

Adresse électronique: marches@jura.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux des bâtiments du Département du Jura

Description: Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux des bâtiments du Département du Jura

Identifiant de la procédure: 0e185b7b-e9cd-4c22-befd-12055aba8ea1

Identifiant interne: SD_2026MMG8

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90910000 Services de nettoyage, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: La valeur totale des marchés indiquée ci-dessus correspond au cumul des montants maximum. Le contrat peut être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h00 à 11h30 - 14h00 à 16h30) hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution. Date d'envoi de l'Aapc : 20/03/26. Pour le lot n°1 : Marché attribué avec la note globale de 94.12/100 (Prix de la prestation : 34.12/40.00, Note Environnementale 10.00/10.00, Note technique 50.00/50.00). Pour le lot n°2 : Marché attribué avec la note globale de 91.00/100 (Prix de la prestation : 40.00/40.00, Note Environnementale 10.00/10.00, Note technique 41.00/50.00). Pour le lot n°3 : Marché attribué avec la note globale de 91.00/100 (Prix de la prestation : 40.00/40.00, Note Environnementale 10.00/10.00, Note technique 41.00/50.00). Pour le lot n°4 : Marché attribué avec la note globale de 91.00/100 (Prix de la prestation : 40.00/40.00, Note Environnementale 10.00/10.00, Note technique 41.00/50.00). Pour le lot n°6 : Marché attribué avec la note globale de 98.00/100 (Prix de la prestation : 40.00/40.00, Note Environnementale 10.00/10.00, Note technique 48.00/50.00)

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: SECTEUR LONS LE SAUNIER

Description: CD : MGF et MCPR / Atelier Matériel 45 Route de Chilly 39570 MESSIA SUR SORNE CD : ARD Lons / 45 Route de Chilly 39570 MESSIA SUR SORNE CD : Médiathèque du Jura /50 Rue Raymond Rolland 39000 LONS LE SAUNIER CD : BAT 14 / 14 Rue Rouget de Lisle 39000 LONS LE SAUNIER CD : BAT 45 / 8 Rue Louis Rousseau 39000 LONS LE SAUNIER CD : Crèche départementale / 17 Rue Rouget de Lisle 39000 LONS LE SAUNIER CD : MDS de Lons le Saunier / 5 rue du Colonel Mahon 39000 LONS LE SAUNIER

Identifiant interne: 01

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

Nomenclature complémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90910000 Services de nettoyage, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: L'ensemble des lots pourra être reconduit 2 fois tacitement. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 202602-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: SECTEUR CHAMPAGNOLE ARBOIS

Description: CD : Maison des Solidarités 1 Rue des barres 39110 SALINS LES BAINS UTAS de CHAMPAGNOLE / 20 Rue Ed Herriot 39300 CHAMPAGNOLE

Identifiant interne: 02

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

Nomenclature complémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90910000 Services de nettoyage, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: L'ensemble des lots pourra être reconduit 2 fois tacitement. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 202602-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: SECTEUR : LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSE DE POLIGNY

Description: CD : Laboratoire Départemental d?Analyses - 59 Rue du Vieil Hôpital 39800 POLIGNY

Identifiant interne: 03

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

Nomenclature complémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90910000 Services de nettoyage, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: L'ensemble des lots pourra être reconduit 2 fois tacitement. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 202602-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: SECTEUR POLIGNY

Description: MDS POLIGNY 13 Rue Charles de Gaulle 39800 POLIGNY

Identifiant interne: 04

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

Nomenclature complémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90910000 Services de nettoyage, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: L'ensemble des lots pourra être reconduit 2 fois tacitement. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 202602-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: SECTEUR DOLE

Description: CD : MGF et MCPR de DOLE / Atelier Matériel 45 Rue de la Fenotte 39100 DOLE CD : ARD de DOLE / 24 Rue de la Fenotte 39100 DOLE CD : MDS DOLE / 39100 DOLE

Identifiant interne: 06

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

Nomenclature complémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90910000 Services de nettoyage, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: L'ensemble des lots pourra être reconduit 2 fois tacitement. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 202602-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 909 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 909 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ATALIAN PROPRETE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 420 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Oui

La valeur de la sous-traitance est connue: non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026034a

Titre: Secteur Lons Le Saunier

Date de conclusion du marché/concession: 02/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 909 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EPART CHANTIER

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Oui

La valeur de la sous-traitance est connue: non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026035a

Titre: Secteur Champagnole Arbois

Date de conclusion du marché/concession: 23/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2