A proximité de Lons-le-Saunier 39039 Jura
Acheteur : Conseil départemental du Jura
17 rue Rouget de Lisle
39039 LONS LE SAUNIER
Tel : 0384873300
Secteurs d'activité
Logiciels réseau divers.

Exploitation, hébergement et maintenance de Mnesys Archives et Mnesys Expo et ses prestations associées

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/12/2024
JOUE - 742097-2024
742097-2024 - Résultats
France – Logiciels réseau divers – Exploitation, hébergement et maintenance de Mnesys Archives et Mnesys Expo et ses prestations associées
OJ S 236/2024 04/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil départemental du Jura
Adresse électroniquemarches@jura.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreExploitation, hébergement et maintenance de Mnesys Archives et Mnesys Expo et ses prestations associées
DescriptionExploitation, hébergement et maintenance de Mnesys Archives et Mnesys Expo et ses prestations associées
Identifiant de la procédure1435ad86-7c78-4303-9ad4-f57d9ea440c2
Identifiant interne2024INF113_MR
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48219000 Logiciels réseau divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48219000 Logiciels réseau divers
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h à 11h30 - 14h à 16h30) hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution. Le Dce a été envoyé à l'entreprise le 30/10/2024 - Marché attribué sans critères d'attribution car il s'agit d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable. Montant précisé ci-dessus : montant maximale pour la durée de l'accord cadre, soit 4 ans à compter du 01 01 2025
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Exploitation, hébergement et maintenance de Mnesys Archives et Mnesys Expo et ses prestations associées
Description: Exploitation, hébergement et maintenance de Mnesys Archives et Mnesys Expo et ses prestations associées
Identifiant interne: F-PF-1544869
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48219000 Logiciels réseau divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48219000 Logiciels réseau divers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Rang 1 - Critère personnalisé (à saisir) : Pas De Critere
Ordre d’importance: 2

Critère:
Type: Prix
Description: Rang 1 - Critère personnalisé (à saisir) : Pas De Critere
Ordre d’importance: 1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification: marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielNAONED SYSTEMES
Offre
Identifiant de l’offreNAONED SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre260 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024170a
TitreExploitation, hébergement et maintenance de Mnesys Archives et Mnesys Expo et ses prestations associées
Date de conclusion du marché28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4E65FEC2-C351-1808-633047FADB1D3BB2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement: 38292
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle  
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: FASSENET Gérôme
Adresse électronique: marches@jura.fr
Téléphone: 0384873300
Adresse internet: http://www.jura.fr
Profil de l’acheteur: http://marchespublics.jura.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 4E65FEE8-B1B8-72DB-BB28503E0A676068
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier  
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NAONED SYSTEMES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1544869-2-0-1
Adresse postale: 17 rue marie curie  
Ville: Saint Sébastien sur Loire
Code postal: 44230
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: relationclient@naoned.fr
Téléphone: 0285521721
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 60f69bf8-6dec-43af-b0ff-e06b7277f24b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 02/12/2024 15:47:14 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 742097-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024