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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental du Jura
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU JURA
Description: Les montants maximum sont annoncés pour trois ans. Sa durée initiale est d'un an avec 2 reconductions
Identifiant de la procédure: 59106df1-bf0e-4361-83c8-23a4508281b5
Identifiant interne: 2026DRM67
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Circuit D2 - ARD DOLE - Centre de DAMPIERRE
Description: RD 236 et 237 Communes de GENDREY, ROMAIN-VIGEARDE,LOUVATANGE, PETIT-MERCEY, DAMPIERRE
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 01 - Circuit D2 - Ard Dole - Centre de Dampierre : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 3333 Eur (Ht) / 3999.6 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 3333 Eur (Ht) / 3999.6 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Circuit C13 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description: RD 23 - PR 0+0000 à 10+0200 de CROTENAY à VALEMPOULIÈRES (bois de CROTENAY à faire 2 fois soit + 5,100 km en terme variable), RD 23E - PR 0+0000 à 4+0512 de VALEMPOULIÈRES à LE PASQUIER, RD 251E - PR 1+0950 à 6+0359 de VERS-EN-MONTAGNE à VALEMPOULIÈRES, RD 5 - PR 18+0752 à 22+0213 de CROTENAY au Dos à l'Âne, RD 24 - PR 0+0000 à 2+0026 de RD 5 à PONT-DU-NAVOY
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 02 - Circuit C13 - Ard Champagnole - Centre de Champagnole : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 8866 Eur (Ht) / 10639.2 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 8866 Eur (Ht) / 10639.2 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Circuit C17 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS
Description: RD 4 du carrefour avec RD 470 au carrefour avec 471, RD 151 du carrefour avec RD 39 au carrefour avec VC de Verges "Blye", RD 155 en totalité, RD 152 en totalité
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 03 - Circuit C17 - Ard Champagnole - Centre de Clairvaux-Les-Lacs : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 9700 Eur (Ht) / 11640 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 9700 Eur (Ht) / 11640 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Circuit C19 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS
Description: RD 326 en totalité
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 04 - Circuit C19 - Ard Champagnole - Centre de Clairvaux-Les-Lacs : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 4200 Eur (Ht) / 5040 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 4200 Eur (Ht) / 5040 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Circuit C20 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS
Description: RD 39 du carrefour avec RD 27 au carrefour avec RD 678, RD 74 du carrefour avec RD 90 au PR 13+490 CHEVROTAINE, RD 90 du carrefour avec RD 74 au carrefour avec RD 90E2, RD 90E1 en totalité, RD 90E2 en totalité
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 05 - Circuit C20 - Ard Champagnole - Centre de Clairvaux-Les-Lacs : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 7066 Eur (Ht) / 8479.2 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 7066 Eur (Ht) / 8479.2 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Circuit C21 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY
Description: RD 19 - PR 0+000 à 12+0412 de NOZEROY au département du Doubs, RD 286 - PR 5+0830 à 12+0427 de FRAROZ à FROIDEFONTAINE
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 06 - Circuit C21 - Ard Champagnole - Centre de Nozeroy : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 16433 Eur (Ht) / 19719.6 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 16433 Eur (Ht) / 19719.6 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Circuit L5 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET
Description: RD 80 du PR 7+257 SARROGNA à 10+600 FÉTIGNY, RD 80E1 en totalité, RD 173E en totalité, RD 170 en totalité, RD 173 en totalité, RD 167 du PR 0+000 hameau de Montjouvent au carrefour RD 80
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 07 - Circuit L5 - Ard Lons-Le-Saunier - Centre d'Orgelet : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 9233 Eur (Ht) / 11079.6 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 9233 Eur (Ht) / 11079.6 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Circuit L9 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre de BEAUFORT
Description: RD 44 du PR 0+000 au PR 14+100, RD 44E1 du PR 0+000 au PR 1+017, RD 72 du PR 31+800 au PR 32+596, RD 131 du PR 0+000 au PR 1+284, RD 135 du PR 0+000 au PR 1+0450, RD 315 du PR 0+000 au PR 2+000, RD 315E2 du PR 0+000 au PR 0+788
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 08 - Circuit L9 - Ard Lons-Le-Saunier - Centre de Beaufort : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 7300 Eur (Ht) / 8760 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 7300 Eur (Ht) / 8760 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Circuit SC7 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-CLAUDE
Description: RD 233, RD 233E1, RD 233E2, RD 233E3, RD 118E1, RD 118E2 et RD 118E3 Communes de SAINT-LUPICIN, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE, CUTTURA et PONTHOUX
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 09 - Circuit Sc7 - Ard Saint-Claude - Centre de Saint-Claude : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 20733 Eur (Ht) / 24879.6 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 20733 Eur (Ht) / 24879.6 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Circuit SC13 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LA PESSE
Description: RD 291, RD 291E2 et RD 63 ? Communes de LARRIVOIRE, MOLINGES et VULVOZ
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Date de fin de durée: 14/10/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 10 - Circuit Sc13 - Ard Saint-Claude - Centre de La Pesse : Montant Bdc minimum : Eur (Ht) / Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 10534 Eur (Ht) / 12640.8 Eur (Ttc) Montant Bdc maximum : 10534 Eur (Ht) / 12640.8 Eur (Ttc)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : appréciée au regard du lieu de stationnement du matériel, indiqué sur la "fiche de renseignements", propre à la prestation considérée. L'offre dont la distance entre le lieu de stationnement du matériel et le point de départ du circuit sera la plus courte, obtiendra la note maximale de 30 points. Les autres offres se verront retirer 1 point par km supplémentaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : jugé au regard du montant Ht de l?acte d?engagement selon la formule suivante : L'offre la moins-disante aura la note maximale de 70 points. Les autres offres seront notées selon la formule suivante :Note "Prix" attribuée = Montant de l'offre la moins-disante X 70 / Montant de l'offre considérée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Departement Du Jura
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 92DE292D-BD5D-50B2-296F8F200D751A3C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement: 38292
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: FASSENET Gérôme
Téléphone: 0384873300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 92DE294D-DC3F-E41F-ED69EB57EDA096CE
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 92DE295C-9D0A-1071-D00CA3C92EC16605
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ba1d3cbc-ab33-42c8-8ff3-884499207081 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/08/2026 11:10:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 553435-2026
Numéro de publication au JO S: 152/2026
Date de publication: 10/08/2026
