A proximité de Lons-le-Saunier 39000 Jura
Acheteur : Comité Dptal du Tourisme du Jura
17 rue Rouget de Lisle
39000 Lons-le-Saunier
Tel : +33 384870881
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 16/12/2026  
4 Lots
Lot 1
Magazine
Lot 2
Cartes
Lot 3
Grands formats et impressions à partir de 1 500 exemplaires
Lot 4
Impressions de moins de 1 500 exemplaires et papeterie
Secteurs d'activité
Services d'impression.

Accord-cadre à bons de commande pour l'impression des éditions de Jura Tourisme et Attractivité

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 807756-2026
807756-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'impression – Accord-cadre à bons de commande pour l'impression des éditions de Jura Tourisme et Attractivité
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Adresse électronique: aurelie.verjus@jura-tourism.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'impression des éditions de Jura Tourisme et Attractivité
Description: La présente consultation a pour objet l'impression, le façonnage, le conditionnement, le stockage temporaire et la livraison des éditions conçues par JURA TOURISME et ATTRACTIVITÉ. Elle est décomposée en 4 lots. Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande.
Identifiant de la procédure: 59fc1acb-f163-479b-b673-e41910ebccf0
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Procédure ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 Rue Louis Rousseau  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: le 8 rue Louis Rousseau est notre lieu de stockage des éditions.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Magazine
Description: Magazine de destination Jura (édition annuelle, versions française, anglaise et allemande ; si d'autres langues venaient à être éditées, elles seraient intégrées à ce lot)
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LONS-LE-SAUNIER
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1193556
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Ans
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 16/12/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Lons-le-Saunier
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Cartes
Description: Carte touristique Jura (version français/anglais et version allemand/néerlandais) Carte vélo Jura Carte L'Échappée Jurassienne Ou autre document au format carte
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LONS-LE-SAUNIER
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1193556
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Ans
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 16/12/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Lons-le-Saunier
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Grands formats et impressions à partir de 1 500 exemplaires
Description: Affiches et posters (format supérieur à A3), quel que soit le tirage Sets de table Guide du vignoble (édité tous les 2 ans en français et en anglais - prochaine édition en 2028) Brochure séjours Flyers, dépliants et tout autre support imprimé à 1 500 exemplaires ou plus, hors papeterie
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LONS-LE-SAUNIER
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1193556
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Ans
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 16/12/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Lons-le-Saunier
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Impressions de moins de 1 500 exemplaires et papeterie
Description: Ensemble des supports imprimés à moins de 1 500 exemplaires ne relevant pas des lots 1 et 2 (cartes de voeux, cartons d'invitation, cartes postales, marque-pages, affichettes, autocollants, livrets, dossiers de presse, rapport d'activité, etc.) Papeterie (enveloppes, papier à en-tête), quelle que soit la quantité
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LONS-LE-SAUNIER
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1193556
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Ans
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 16/12/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Lons-le-Saunier
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Comité Dptal du Tourisme du Jura
Numéro d’enregistrement: 77839678800037
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Adresse électronique: aurelie.verjus@jura-tourism.com
Téléphone: +33 384870881
Adresse internet: https://www.cdt-jura.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Agence Départementale du Tourisme et de l'Attractivité
Numéro d’enregistrement: 778 396 788 00037
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: F-39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Adresse internet: www.cdt-jura.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: ecb8dc1c-31d0-45ee-92bd-eddb0ea0a562  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 17:40:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 807756-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026