1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Jura Sud
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise en place d'un logiciel de gestion de temps de travail pour le GHT JURA.
Description: Mise en place d'un logiciel de gestion de temps de travail pour le GHT JURA.
Identifiant de la procédure: 90a86bdd-5f19-4ad2-9a8a-bdadd13619e6
Avis précédent: 266cbe68-3209-4ac9-a7b6-2883edc35b16-01
Identifiant interne: 24KR0004
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise en place d'un logiciel de gestion de temps de travail pour le GHT JURA - LOT UNIQUE
Description: La présente consultation avait pour objet la mise en place d'un logiciel de gestion de temps de travail pour le GHT Jura.
Identifiant interne: 00001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Décision de déclaration sans suite pour motif d'infructuosité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 70 %.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations : 30 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Attribution des marchés : les critères et leurs pondérations étaient énoncés dans le RC.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Décision de déclaration sans suite pour motif d'infructuosité. Possibilité d'un recours contentieux devant le TA de Besançon, dans un délai de 2 mois à compter de sa notification.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Jura Sud
Numéro d’enregistrement: 26390005200014
Adresse postale: 55, rue Docteur Jean MICHEL - CS50364
Ville: LONS LE SAUNIER CEDEX
Code postal: 39016
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: +33 384356196
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon.
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON CEDEX
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 81 82 60 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 699f96d0-ec1b-4466-beed-380c1221cd32 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/01/2025 11:10:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 55000-2025
Numéro de publication au JO S: 18/2025
Date de publication: 27/01/2025
