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A proximité de Lons-le-Saunier 39016 Jura
Acheteur : Centre Hospitalier Jura Sud
39000 LONS LE SAUNIER
Tel : +33 384356196
4 Lots
Lot 1
Responsabilité civile hospitalière (CH Léon Bérard de Morez - CH Louis Jaillon de Saint-Claude - CHIPR - CHJS)
Lot 2
Dommages aux biens - Bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (CH Léon Bérard de Morez)
Lot 3
Dommages aux biens - Bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (CH Louis Jaillon de Saint-Claude - CHIPR - CHJS)
Lot 4
Protection juridique de l'établissement / protection juridique des agents et des administrateurs (CH Léon Bérard de Morez - CH Louis Jaillon de Saint-Claude - CHIPR - CHJS)
Secteurs d'activité
Services d'assurance.

AOO - : Souscription de divers contrats d'assurance pour les besoins des établissements parties du GHT Jura

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/03/2026
JOUE - 156739-2026
156739-2026 - Résultats
France – Services d'assurance – AOO - : Souscription de divers contrats d'assurance pour les besoins des établissements parties du GHT Jura
OJ S 46/2026 06/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Jura Sud
Adresse électronique: joseph.prainito@hopitaux-jura.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AOO - : Souscription de divers contrats d'assurance pour les besoins des établissements parties du GHT Jura
Description: La présente consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurance pour les besoins des établissements parties du GHT Jura.
Identifiant de la procédure: 3f99a6d0-3980-4f2f-afaa-aebf91fb7378
Avis précédent: bca54d22-6abc-4384-97ba-b3bf57495de3-01
Identifiant interne: 25FP0021
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est l'AOO. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Responsabilité civile hospitalière (CH Léon Bérard de Morez - CH Louis Jaillon de Saint-Claude - CHIPR - CHJS)
Description: Responsabilité civile hospitalière (CH Léon Bérard de Morez - CH Louis Jaillon de Saint-Claude - CHIPR - CHJS)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le DCE doit obligatoirement être téléchargé via : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com / Les offres devront obligatoirement être déposées sur : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com / Les questions émanant des candidats devront être posées sur : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com / (conditions valables pour les 4 lots).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat
Description: Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité du service proposé par le candidat
Description: Qualité du service proposé par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Clause RSE
Description: Clause RSE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Dommages aux biens - Bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (CH Léon Bérard de Morez)
Description: Dommages aux biens - Bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (CH Léon Bérard de Morez)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat
Description: Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité du service proposé par le candidat
Description: Qualité du service proposé par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Clause RSE
Description: Clause RSE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Dommages aux biens - Bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (CH Louis Jaillon de Saint-Claude - CHIPR - CHJS)
Description: Dommages aux biens - Bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (CH Léon Bérard de Morez)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat
Description: Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité du service propsosé par le candidat
Description: Qualité de service proposé par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Clause RSE
Description: Clause RSE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Protection juridique de l'établissement / protection juridique des agents et des administrateurs (CH Léon Bérard de Morez - CH Louis Jaillon de Saint-Claude - CHIPR - CHJS)
Description: Protection juridique de l'établissement / protection juridique des agents et des administrateurs (CH Léon Bérard de Morez - CH Louis Jaillon de Saint-Claude - CHIPR - CHJS)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat
Description: Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité du service proposé par le candidat
Description: Qualité du service proposé par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Clause RSE
Description: Clause RSE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Jura Sud
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 017 457,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 076 237,06 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25FP0021 - LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Jura Sud
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 57 991,56 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Jura Sud
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS VERLINGUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 846 194,68 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Jura Sud
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 37 034,52 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Jura Sud
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Jura Sud
Numéro d’enregistrement: 26390005200014
Adresse postale: 55, rue Docteur Jean MICHEL - CS50364
Ville: LONS LE SAUNIER CEDEX
Code postal: 39016
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: Joseph PRAINITO
Adresse électronique: joseph.prainito@hopitaux-jura.fr
Téléphone: +33 384356196
Profil de l’acheteur: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 77986088100043
Ville: LYON
Code postal: 69372
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS VERLINGUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 44031594300074
Ville: QUIMPER
Code postal: 29000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a333c5a7-0a2e-4722-bd46-783ff90b9396  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 09:30:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 156739-2026
Numéro de publication au JO S: 46/2026
Date de publication: 06/03/2026