A proximité de Longlaville 54810 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Commune de LONGLAVILLE
18 place du 24 juillet 1897
54810 LONGLAVILLE
Tel : 0382245096
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 22/10/2024  
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

CONSULTATION POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE LONGLAVILLE-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 591948-2024
591948-2024 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – CONSULTATION POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE LONGLAVILLE-.
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de LONGLAVILLE
Adresse électroniquemairie@longlaville.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCONSULTATION POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE LONGLAVILLE-.
DescriptionConsultation pour l'entretien des espaces verts de la Commune de Longlaville. Tonte des surfaces engazonnées - Désherbage sélectif des gazons et des massifs - Débroussaillage des talus et accotements - Binage et griffage des massifs - Taille des haies et des arbustes - Evacuation des déchets verts - Désherbage des allées et surfaces non plantées - Apport d'engrais
Identifiant de la procédure430c8792-0fc3-469e-9bb5-968c583f7798
Identifiant interne2024-03
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConditions de remises des offres ou des candidatures : Les candidatures et les offres doivent être remises sous format électronique sur le profil acheteur de la collectivité à l'adresse suivante : www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le profil acheteur de la collectivité à l'adresse suivante : www.xmarches.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxcf règlement de la consultation (RC)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Lot unique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 15:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de LONGLAVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de LONGLAVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommune de LONGLAVILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de LONGLAVILLE
Numéro d’enregistrement: 21540321300014
Adresse postale: 18 place du 24 juillet 1897  
Ville: LONGLAVILLE
Code postal: 54810
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: mairie@longlaville.fr
Téléphone: 0382245096
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière  
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière  
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de LONGLAVILLE
Numéro d’enregistrement: FRF3154810
Adresse postale: 18 place du 24 juillet 1897  
Ville: LONGLAVILLE
Code postal: 54810
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: mairie@longlaville.fr
Téléphone: 0382245096
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de LONGLAVILLE
Numéro d’enregistrement: FRF3154810
Adresse postale: 18 place du 24 juillet 1897  
Ville: LONGLAVILLE
Code postal: 54810
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: mairie@longlaville.fr
Téléphone: 0382245096
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de LONGLAVILLE
Numéro d’enregistrement: FRF3154810
Adresse postale: 18 place du 24 juillet 1897  
Ville: LONGLAVILLE
Code postal: 54810
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: mairie@longlaville.fr
Téléphone: 0382245096
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4228e234-f360-4573-88b0-55e2550c55c0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 10:33:26 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591948-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024