1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GENAVIR
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Arrêt technique 2026 du navire océanographique L’Atalante
Description: Arrêt technique 2026 du navire océanographique L’Atalante
Identifiant de la procédure: 20133683-c436-4403-95bc-00cf23a0796e
Identifiant interne: GNVR-06-2026
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50244000 Services de remise en état de navires ou de bateaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1625 route de sainte Anne Centre Ifremer CS20071
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Arrêt technique 2026 du navire océanographique L’Atalante
Description: Arrêt technique 2026 du navire océanographique L’Atalante
Identifiant interne: GNVR-04-2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50244000 Services de remise en état de navires ou de bateaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/10/2026
Date de fin de durée: 08/11/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: b897238d-3372-4f70-9386-4dc5994e27c8-01
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 0
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GENAVIR - Tribunal judiciaire de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GENAVIR - Tribunal judiciaire de Brest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GENAVIR
Numéro d’enregistrement: 8784076800015
Adresse postale: 1625 route de sainte Anne Center Ifremer CS20071
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298224421
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Brest
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: b6a64104-d97e-47ef-a1de-53ae86e78003 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2026 12:47:14 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 258630-2026
Numéro de publication au JO S: 74/2026
Date de publication: 16/04/2026
