1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Livry-Gargan
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien ménager des bâtiments communaux et nettoyage des vitres
Description: La présente procédure concerne les prestations d'entretien ménager de bâtiments communaux, du Centre Municipal de Santé Simone-Veil, le nettoyage de vitres de bâtiments communaux et écoles.
Identifiant de la procédure: dbeef646-44cc-4c3a-83e2-e53935a54274
Identifiant interne: 2024-09 A 2024-012
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien ménager des locaux communaux
Description: Entretien ménager des locaux communaux, les prestations d'entretien ménager font l'objet de prix forfaitaires indiqués dans chaque DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire).
Identifiant interne: 2024-09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Livry-Gargan
Code postal: 93190
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations d'entretien ménager font l'objet de prix forfaitaires indiqués dans chaque DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire).
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: Ville de Livry-Gargan
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien ménager du Centre Municipal de Santé Simone VEIL
Description: Entretien ménager du Centre Municipal de Santé Simone-Veil
Identifiant interne: 2024-010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Livry-Gargan
Code postal: 93190
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations d'entretien ménager font l'objet de prix forfaitaires indiqués dans chaque DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire).
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: Ville de Livry-Gargan
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien ménager des gymnases Bayard et Jean de la Fontaine
Description: Entretien ménager des gymnases Bayard et Jean de la Fontaine
Identifiant interne: 2024-011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Livry-Gargan
Code postal: 93190
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations d'entretien ménager font l'objet de prix forfaitaires indiqués dans chaque DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire).
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: Ville de Livry-Gargan
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Nettoyage des vitres
Description: Les prestations du lot n°4 font l'objet d'un accord-cadre qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 euros HT
Identifiant interne: 2024-012
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Livry-Gargan
Code postal: 93190
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations du lot n°4 font l'objet d'un accord-cadre qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 euros HT
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: Ville de Livry-Gargan
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: APOLONIA BIOSERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-09
Titre: Nettoyage des vitres
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/12/2023
Date de conclusion du marché: 02/01/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Livry-Gargan
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: APOLONIA BIOSERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-010
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/12/2023
Date de conclusion du marché: 02/01/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Livry-Gargan
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: APOLONIA BIOSERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/12/2023
Date de conclusion du marché: 02/01/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Livry-Gargan
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: APOLONIA BIOSERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-012
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/12/2023
Date de conclusion du marché: 02/01/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Livry-Gargan
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent: 833db1b5-eb24-47cd-9f11-3d4de786ad68-01
Identifiant du contrat modifié: CON-0003
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Marché initial: 20 145.72 euros HT Montant de l'Avenant: 4212 euros HT et 5054.40 euros TTC Nouveau Montant du marché: 24 357 .72euros HT
7.1.1.
Modification
Description des modifications: Avenant n°1 du lot 3 concernant la réalisation de prestations supplémentaires sur le site Foyer Bar - Parc des Sports Alfred Marcel Vincent, qui n'était pas initialement prévu dans le marché initial
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Livry-Gargan
Numéro d’enregistrement: 21930046400019
Adresse postale: 3 place François-Mitterrand
Ville: LIVRY-GARGAN cedex
Code postal: 93891
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 141708854
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33149202030
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: APOLONIA BIOSERVICES
Numéro d’enregistrement: 48818115700048
Adresse postale: 83 boulevard Edouard Vaillant
Ville: AUBERVILLIERS
Code postal: 93300
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33149212080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7453f4a7-717f-44a4-b7fe-639e7084c331 - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 21/07/2025 15:50:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 482308-2025
Numéro de publication au JO S: 139/2025
Date de publication: 23/07/2025
