A proximité de Lisieux 14107 Calvados
Acheteur : Ville de Lisieux
14100
Tel : 0231484009
  Reste 43 jours - Date de clôture estimée : 03/07/2026  
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie géotechnique.
Services de géologie.
Services d'étude du sol.

Accord-cadre d'études géotechniques et environnementales pour des projets de bâtiments et des ouvrages spécifiques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/05/2026
JOUE - 347670-2026
347670-2026 - Mise en concurrence
France – Services de géologie – Accord-cadre d'études géotechniques et environnementales pour des projets de bâtiments et des ouvrages spécifiques
OJ S 97/2026 21/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Lisieux
Adresse électroniquemarchespublics@ville-lisieux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre d'études géotechniques et environnementales pour des projets de bâtiments et des ouvrages spécifiques
DescriptionMaximum de commandes : 350 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure1764d250-cd0a-448a-a901-e2d6f5be0ec4
Identifiant interne202605131417
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351910 Services de géologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 71351500 Services d'étude du sol
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA258 810,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre d'études géotechniques et environnementales pour des projets de bâtiments et des ouvrages spécifiques
DescriptionMaximum de commandes : 350 000 euro(s) HT
Identifiant interneS-PF-1823183
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351910 Services de géologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 71351500 Services d'étude du sol
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA258 810,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementB0A7799D-E2B8-2D0D-EE72D88E615CE694
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Lisieux
Numéro d’enregistrement63502
Adresse postale21 rue Henry Chéron
VilleLisieux
Code postal14107
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactLECLERC Sébastien
Adresse électroniquemarchespublics@ville-lisieux.fr
Téléphone0231484009
Adresse internethttp://www.ville-lisieux.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielHôtel de ville
Numéro d’enregistrementB0A779D3-BD1B-445A-C688F5B481304150
Adresse postale21 rue Henry Chéron
VilleLisieux
Code postal14107
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@ville-lisieux.fr
Téléphone0231484009
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrementB0A779E3-F291-867E-485A11FB6D012AD1
Adresse postale3 rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrementB0A77A0F-D31F-8C06-ACD72B57E8AECF33
Adresse postale3 rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisab33e520-16c5-466f-b563-b1001df6c742  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/05/2026 12:10:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis347670-2026
Numéro de publication au JO S97/2026
Date de publication21/05/2026