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A proximité de Limoges 87007 Haute Vienne
Acheteur : STCL
8, rue du Clos Moreau
87007 Limoges Cedex
Tel : +33 555342484
  Reste 73 jours - Date de clôture estimée : 01/12/2024  
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2 Lots
Lot 1
sous-traitance de services reguliers - ligne 23 Zi Nord <> le palais Puy Neige
Lot 2
sous-traitance de services reguliers - ligne 36 Pôle St Lazare <> boisseuil za La Plaine
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Services de transport routier public.

sous-traitance de services reguliers de transport public de voyageurs 2023

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/11/2023
JOUE - 708078-2023

Avis de marché – secteurs spéciaux

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: stcl
Numéro national d'identification: 331280487
Adresse postale: 8, rue du Clos Moreau
Ville: Limoges Cedex
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87007
Pays: France
Point(s) de contact: Cédric FOUETILLOU
Courriel: cedric.fouetillou@stcl.fr
Téléphone: +33 0555342484
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.stcl.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://stcl.centreofficielles.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://stcl.centreofficielles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://stcl.centreofficielles.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://stcl.centreofficielles.com
I.6)Activité principale
Autre activité: Transport Public de Voyageurs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

sous-traitance de services reguliers de transport public de voyageurs 2023

Numéro de référence: SSTC2023PH3
II.1.2)Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

passation de contrats de prestation de services réguliers de transport public de voyageurs

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 116 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sous-traitance de services reguliers - ligne 23 Zi Nord <> le palais Puy Neige

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - MA12
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

périmêtre de la Communauté Urbaine de Limoges Métropôle

II.2.4)Description des prestations:

exploitation en sous-traitance de services de transport public de voyageurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 454 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 08/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

6 mois jusqu'au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sous-traitance de services reguliers - ligne 36 Pôle St Lazare <> boisseuil za La Plaine

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public - MA12
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

périmêtre de la Communauté Urbaine de Limoges Métropôle

II.2.4)Description des prestations:

exploitation en sous-traitance de services de transport public de voyageurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 87 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 08/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

6 mois jusqu'au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

selon règlement de consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/12/2024
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Téléphone: +33 0555339155
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Téléphone: +33 0555339155
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

selon règlement de consultation

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: stclm
Adresse postale: 8, rue du Clos Moreau
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: cedric.fouetillou@stcl.fr
Téléphone: +33 0555342484
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/11/2023
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