1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Système d'acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules et matériels du parc roulant de Limoges Métropole
Description: Le besoin concerne la fourniture de véhicules (légers et utilitaires), d'occasion et neufs.
Identifiant de la procédure: 4ce6c75a-8e5d-4790-ae81-7c0d44c1c785
Identifiant interne: 2024-F057
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 34144430 Balayeuses, 16700000 Tracteurs, 34410000 Motos, 16311000 Tondeuses à gazon, 34140000 Poids lourds, 34144900 Véhicules électriques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date et heure limites estimatives de réception des candidatures pour le 1er marché spécifique : 29 avril 2024 à 12:00. Il faut tenir compte de cette date pour pouvoir participer au 1er marché spécifique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs sont précisés dans le règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Matériel de travaux public et remorque neuf ou d'occasion
Description: Matériel de travaux public et remorque neuf ou d'occasion. type : Mini pelle. Différents godets. type : Rouleau. A billes ou pneus. type: Remorque porte engin. Remorque paysagiste. Nombre d'essieux 1 ou 2
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43312400 Rouleaux pour routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43250000 Chargeuses à benne frontale, 43210000 Machines de terrassement, 43261000 Pelles mécaniques, 34144710 Chargeurs sur roues
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Voiture sans permis
Description: Voiture sans permis neuf. Electrique
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 26/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Balayeuse aspiratrice compacte de voirie de 4 à 5m³ neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 7 : Balayeuse aspiratrice compacte de voirie de 4m³ à 5m³ neuf ou d'occasion. Thermique, hybride ou électrique
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Balayeuse sur châssis de voirie de 4m³ neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 8 : Balayeuse sur châssis de 4m³ neuf ou d'occasion. Thermique, hybride ou électrique
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Moto & tricycle
Description: Moto & tricycle neuf
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34400000 Motos, bicyclettes et side-cars
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34410000 Motos
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Tracteur supérieur à 90 cv & accessoires neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 11 : Tracteur supérieur à 90cv avec accessoires neuf ou d'occasion. Thermique, hybride ou électrique. Nombre d'essieux : 2. Épareuse, débroussailleuse, tondo-broyeur etc.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16700000 Tracteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16720000 Tracteurs d'occasion
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Micro tracteur & Tondeuse autoportée neuf ou d'occasion
Description: Micro tracteur & tondeuse autoportée neuf ou d'occasion. Tondo-broyeur, débroussailleuse et accessoires
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16700000 Tracteurs, 34223370 Remorques à benne basculante, 34223300 Remorques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Véhicule utilitaire à plateforme élévatrice inférieur à 3.5 tonnes neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 3 : Véhicule utilitaire inférieur à 3.5 tonnes neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique. Type : Utilitaire 3 places avec benne et avec simple ou double cabine. Utilitaire à plateforme élévatrice ou nacelle
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Tracteur inférieur à 90 cv & accessoires neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 10 : Tracteur inférieur à 90cv avec accessoires neuf ou d'occasion. Thermique, hybride ou électrique. Nombre d'essieux : 2. Épareuse, débroussailleuse, tondo-broyeur etc.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16700000 Tracteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16720000 Tracteurs d'occasion
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Balayeuse sur châssis de voirie de 5m³ neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 9 : Balayeuse sur châssis de 5m³ neuf ou d'occasion. Thermique, hybride ou électrique
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Poids lourds de 8 à 19 tonnes et de 26 tonnes neufs ou d'occasion
Description: Catégorie 4 : Poids lourd neuf ou d'occasion Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur ou égal à 8 T. Nombre d'essieux : 2 à 3 Thermique, hybride ou électrique. type : Camion de 8 à 19 tonnes. Avec benne ou poly-benne. Accessoires Type : Camion de 26 tonnes. Avec benne ou poly-benne. Accessoires.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Balayeuse aspiratrice compacte de voirie de 2m³ neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 6 : Balayeuse aspiratrice compacte de voirie de 2m³ neuf ou d'occasion. Thermique, hybride ou électrique
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Balayeuse aspiratrice de voirie inférieur à 2m³ neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 5 : Balayeuse aspiratrice de voirie inférieur à 2m³ neuf ou d'occasion. Thermique, hybride ou électrique
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Véhicule particulier neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 1 : Véhicule particulier neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique Catégorie : A mini-citadines, B petites voitures, C voitures compactes D Grosses voitures J SUV M Grandes voitures familiales et pickups L Grands pickups
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques, 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Véhicule léger utilitaire inférieur à 3.5 tonnes neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 2 : Véhicule léger utilitaire inférieur à 3.5 tonnes neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique. type : Fourgon 3 ou 6 places. Utilitaire 3 ou 6 places avec benne et avec simple ou double cabine. Utilitaire nacelle
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique, 34144900 Véhicules électriques, 34142100 Camions à plate-forme élévatrice, 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Tractopelle de 90 à 110 cv, chargeuse & accessoires neuf ou d'occasion
Description: Catégorie 12 : Tractopelle de 90cv à 110cv et chargeuse avec accessoires neuf ou d'occasion. Thermique, hybride ou électrique. Nombre d'essieux : 2. Différents godets. Pelle rétro
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34620000 Matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43250000 Chargeuses à benne frontale
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon les conditions énoncées au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/03/2029 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Collectivité territoriale - Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Numéro d’enregistrement: 24871931200162
Adresse postale: 19, rue Bernard Palissy
Ville: Limoges cedex
Code postal: 87031
Pays: France
Téléphone: 0555457900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 596ad7bb-bec7-493c-a629-dce1df4f3eb3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2024 12:00:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 186948-2024
Numéro de publication au JO S: 63/2024
Date de publication: 28/03/2024
