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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hellemmes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lomme
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de boissons pour les besoins de la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, ainsi que les CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes
Description: Fourniture de boissons pour les besoins de la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, ainsi que les CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes
Identifiant de la procédure: 804607e3-0bf5-489c-a296-00a723352d23
Identifiant interne: 2025AC123DCP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool, 15910000 Boissons alcoolisées distillées, 15950000 Boissons fermentées non distillées, 15911000 Boissons spiritueuses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 625 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de boissons servies dans le cadre de la restauration scolaire ou municipale ou dans le cadre d'évènements ponctuels
Description: Lot 1 - Fourniture de boissons servies dans le cadre de la restauration scolaire ou municipale ou dans le cadre d'évènements ponctuels
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool, 15910000 Boissons alcoolisées distillées, 15950000 Boissons fermentées non distillées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois (durée initiale et reconduction comprise).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat devra OBLIGATOIREMENT fournir, à l'appui de son offre, des échantillons de certains produits. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas transmis d'échantillon. Les échantillons devront parvenir au plus tard aux dates et heures limites de remise des offres. La description des échantillons attendus est mentionnée à l'article 10 du règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère qualité technique et logistique - La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse Valeur Technique, du mémoire technique remis ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution du marché - La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse Développement Durable et du mémoire technique remis.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de boissons protocolaires
Description: Lot 2 - Fourniture de boissons protocolaires
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées, 15911000 Boissons spiritueuses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois (durée initiale et reconduction comprise).
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°2 – Fourniture de boissons protocolaires est un accord-cadre à émission de bons de commande multi-attributaires, retenant trois opérateurs économiques sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres. Le candidat devra OBLIGATOIREMENT fournir, à l'appui de son offre, des échantillons de certains produits. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas transmis d'échantillon. Les échantillons devront parvenir au plus tard aux dates et heures limites de remise des offres. La description des échantillons attendus est mentionnée à l'article 10 du règlement de consultation. A l’issue de la consultation, les offres seront classées. Les modalités de répartition sont les suivantes (montant maximum pour la durée total du marché, soit 48 mois) : - Titulaire de premier rang : 80 000 €HT - Titulaire de deuxième rang : 40 000 €HT - Titulaire de troisième rang : 30 000 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 65 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère qualité technique et logistique La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse Valeur Technique, du mémoire technique remis ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution du marché La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse Développement Durable et du mémoire technique remis.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de boissons issues de l'agriculture biologique (BIO)
Description: Lot 3 - Fourniture de boissons issues de l'agriculture biologique (BIO)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois (durée initiale et reconduction comprise).
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat devra OBLIGATOIREMENT fournir, à l'appui de son offre, des échantillons de certains produits. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas transmis d'échantillon. Les échantillons devront parvenir au plus tard aux dates et heures limites de remise des offres. La description des échantillons attendus est mentionnée à l'article 10 du règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère qualité technique et logistique La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse Valeur Technique, du mémoire technique remis ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution du marché La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse Développement Durable et du mémoire technique remis.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de boissons avec des contenants consignées
Description: Lot 4 - Fourniture de boissons avec des contenants consignées
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool, 15950000 Boissons fermentées non distillées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison sont repris à l'annexe du CCTP intitulée "Lieux de livraison".
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois (durée initiale et reconduction comprise).
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat devra OBLIGATOIREMENT fournir, à l'appui de son offre, des échantillons de certains produits. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas transmis d'échantillon. Les échantillons devront parvenir au plus tard aux dates et heures limites de remise des offres. La description des échantillons attendus est mentionnée à l'article 10 du règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 65 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère qualité technique et logistique La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse Valeur Technique, du mémoire technique remis ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performance en matière d'environnement et de développement durable dans l'exécution du marché. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse Développement Durable et du mémoire technique remis.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Numéro d’enregistrement: 21590350100017
Adresse postale: Hôtel de Ville - Place Augustin Laurent CS 30667
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59033
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320495995
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lille
Numéro d’enregistrement: 26590350000196
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place Augustin Laurent
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59033
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320495995
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hellemmes
Numéro d’enregistrement: 26590350000022
Adresse postale: Villa Lisbeth, rue Roger Salengro
Ville: Hellemmes
Code postal: 59260
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320495995
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lomme
Numéro d’enregistrement: 26590355900010
Adresse postale: Hôtel de Ville, 72 avenue de la République
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320495995
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy cedex
Code postal: 59038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Télécopieur: 0383342224
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5bb38136-3874-4a7e-9497-136eb0e66b3e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2026 15:49:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 32802-2026
Numéro de publication au JO S: 11/2026
Date de publication: 16/01/2026
