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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hellemmes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lomme
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre portant sur des travaux de maintenance pour la Ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS
Description: Accord-cadre portant sur des travaux de maintenance pour la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, les CCAS de Lille, Lomme et d'Hellemmes, ainsi que des bâtiments appartenant à des tiers sur lesquels le Service Communal d'Hygiène et de Santé de la Ville de Lille est amené à intervenir en situation de péril
Identifiant de la procédure: 647b3adb-a86b-445c-8420-80b2958f014d
Identifiant interne: 2025AC131DCP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 93 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Gros oeuvre (à bons de commande)
Description: Lot 1 - Gros oeuvre (à bons de commande)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 EurosHT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 2 - VRD / Espaces verts (à bons de commande)
Description: Lot 2 - VRD / Espaces verts (à bons de commande)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes, 45232451 Travaux de drainage et travaux de surface, 45112000 Travaux de fouille et de terrassement, 45332300 Travaux de pose de conduits d'évacuation, 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 3 - Electricité (à bons de commande)
Description: Lot 3 - Electricité (à bons de commande)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45311100 Travaux de câblage électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 4 - Menuiseries bois (à bons de commande)
Description: Lot 4 - Menuiseries bois (à bons de commande)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction, 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 5 - Menuiseries aluminium / PVC (à bons de commande)
Description: Lot 5 - Menuiseries aluminium / PVC (à bons de commande)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 6 - Menuiseries acier / métallerie (à bons de commande)
Description: Lot 6 - Menuiseries acier / métallerie (à bons de commande)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 7 - Plâtrerie / Agencement (à bons de commande)
Description: Lot 7 - Plâtrerie / Agencement (à bons de commande)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation, 45323000 Travaux d'isolation acoustique, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 45421000 Travaux de menuiserie, 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 8 - Volets roulants, stores, portes de garage (à bons de commande)
Description: Lot 8 - Volets roulants, stores, portes de garage (à bons de commande)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45342000 Pose de clôtures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 9 - Couverture / Bardage (à bons de commande)
Description: Lot 9 - Couverture / Bardage (à bons de commande)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage, 45261211 Travaux de couverture en tuiles, 45261212 Travaux de couverture en ardoises, 45261213 Travaux de couverture métallique, 45261214 Travaux de couverture en bardeaux bitumés, 45261320 Travaux de pose de gouttières, 45312310 Installations de paratonnerre, 45312311 Travaux d'installation de paratonnerre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de l'ordre de service. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'une durée inférieure à une journée en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot 10 - Gros oeuvre (à marchés subséquents)
Description: Lot 10 - Gros oeuvre (à marchés subséquents)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'été en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot 11 - VRD / Espaces verts (à marchés subséquents)
Description: Lot 11 - VRD / Espaces verts (à marchés subséquents)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement, 45332300 Travaux de pose de conduits d'évacuation, 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, 45232451 Travaux de drainage et travaux de surface, 45233120 Travaux de construction de routes, 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'été en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 12 - Electricité (à marchés subséquents)
Description: Lot 12 - Electricité (à marchés subséquents)
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45311100 Travaux de câblage électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'été en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot 13 - Menuiseries bois (à marchés subséquents)
Description: Lot 13 - Menuiseries bois (à marchés subséquents)
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction, 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'été en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot 14 - Menuiseries aluminium / PVC (à marchés subséquents)
Description: Lot 14 - Menuiseries aluminium / PVC (à marchés subséquents)
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du même Code. A l’issue de cette consultation, et sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 200 000 €HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'été en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot 15 - Menuiseries acier / métallerie (à marchés subséquents)
Description: Lot 15 - Menuiseries acier / métallerie (à marchés subséquents)
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du même Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 EurosHT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'été en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot 16 - Plâtrerie / Agencement (à marchés subséquents)
Description: Lot 16 - Plâtrerie / Agencement (à marchés subséquents)
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation, 45323000 Travaux d'isolation acoustique, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du même Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 EurosHT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'été en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot 17 - Couverture / Bardage (à marchés subséquents)
Description: Lot 17 - Couverture / Bardage (à marchés subséquents)
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage, 45261211 Travaux de couverture en tuiles, 45261212 Travaux de couverture en ardoises, 45261213 Travaux de couverture métallique, 45261214 Travaux de couverture en bardeaux bitumés, 45261320 Travaux de pose de gouttières, 45312310 Installations de paratonnerre, 45312311 Travaux d'installation de paratonnerre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hellemmes
Code postal: 59298
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du même Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 200 000 EurosHT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Gestion du marché" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "Organisation d'un chantier d'été en site occupé" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Numéro d’enregistrement: 21590350100017
Adresse postale: Place Augustin Laurent CS 30667
Ville: Lille cedex
Code postal: 59033
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320495995
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lille
Numéro d’enregistrement: 26590350000196
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place Augustin Laurent
Ville: LILLE cedex
Code postal: 59033
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 28 38 06 18
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hellemmes
Numéro d’enregistrement: 26590350000022
Adresse postale: Villa Lisbeth, rue Roger Salengro
Ville: Hellemmes
Code postal: 59260
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 79 97 40
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lomme
Numéro d’enregistrement: 26590355900010
Adresse postale: Hôtel de Ville, 72 avenue de la République
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 50 46 72
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Télécopieur: 0383342224
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6eaffe92-5c3a-4da2-964c-1b9ab27f722c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2025 10:29:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 848078-2025
Numéro de publication au JO S: 245/2025
Date de publication: 19/12/2025
