1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Description: Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Identifiant de la procédure: 2b3b356b-f9c4-474a-8872-2dbca5a517d8
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79131000 Services de documentation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d'exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Description: Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Identifiant interne: LOT-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79131000 Services de documentation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79131000 Services de documentation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Formulaires DC1, DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 2 025 Ans
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. -Un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 4211 du Code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 4212 du Code de justice administrative). -Un référé contractuel (article L. 55113 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Lille
Numéro d’enregistrement: 13002975400012
Adresse postale: 42, rue Paul Duez
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362269520
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 13002921800018
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 456
Ville: Lille
Code postal: 59021
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320136200
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c26a5526-53c9-4ce9-8b5f-c4fe869420ad - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/10/2024 07:34:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 618884-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024
