See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE DE LILLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes de l’Université de Lille
Description: La présente consultation porte sur des prestations d’entretien, de maintenance des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes des sites de l’Université de Lille.
Identifiant de la procédure: 9300a6ca-4953-4c06-bf8c-db79156deac5
Avis précédent: 6f51078b-db3c-408b-b80b-ac4508aa8e64-01
Identifiant interne: 2025ACM011
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d’offres ouvert au sens des articles L2124-1, L 2124-2, R2124-1, R2124-2 (1°) du code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire par lot avec émission de bons de commande au sens des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu : - sans montant minimum - avec un montant maximum par lot. Chaque lot de l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximum suivants prévus pour toute la durée du marché concerné : lot 1 : 1 000 000 euros HT, lot 2 : 1 000 000 euros HT, lot 3 : 500 000 euros HT, lot 4 : 500 000 euros HT, lot 5 : 500 000 euros HT et le lot 6 : 500 000 euros HT.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Une visite était obligatoire pour certains lieux d’exécution. Tous les autres sites pouvaient faire l’objet de visite facultative.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les soumissionnaires étaient libres de présenter une offre pour chacun des lots. Cependant, le nombre maximum de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire était limité à 3 lots conformément aux dispositions des articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Campus Cité Scientifique
Description: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur le site de la cité scientifique de l'Université de Lille.
Identifiant interne: Lot n° 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pôle Lille Sud
Description: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur sur les sites du pôle de Lille Sud de l'Université de Lille.
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront exécutées sur les sites suivants : o Faculté de médecine o Pôle Recherche, Faculté de médecine o Pôle Formation, Faculté de Pharmacie o Faculté de chirurgie dentaire- o ILIS o Châtelet o DSSEP o CSU José Savoye o Observatoire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Campus Pont de Bois
Description: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur le campus Pont de Bois de l'Université de Lille.
Identifiant interne: Lot n° 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Campus Pont de Bois
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lille centre, Pôle Flers -ROUBAIX-TOURCOING
Description: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de Lille centre, du Pôle Flers, de ROUBAIX et de TOURCOING de l'Université de Lille.
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront exécutées sur les sites suivants : o Siège de l’Université à Lille o Salle des sports Debeyre (attenante au siège) o IAE à Lille o Campus Moulins, Lille o Campus Flers Château, Villeneuve d’Ascq o Infocom à Roubaix o Pôle Arts Plastiques, Roubaix o IUT de Tourcoing.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Pôle régional Est
Description: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de l'INSPE d'Arras, de l'INSPE de Douai et de l'INSPE de Valenciennes de l'Université de Lille.
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Pôle régional littoral
Description: Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de la station marine de Wimereux, l'INSPE d'Outreau et l'INSPE de Gravelines de l'Université de Lille.
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront exécutées sur les sites de : o Station marine de Wimereux o INSPE d’Outreau o INSPE de Gravelines.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS CASTEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS CASTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 83952-2026
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAPIAN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAPIAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 83952-2026
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ORTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 83952-2026
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ORTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ORTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 83952-2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 83952-2026
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE, UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TECHNOLOGIE RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TECHNOLOGIE RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 83952-2026
Organisation qui signe le contrat: UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 130 029 754 00012
Adresse postale: 42 rue Paul Duez
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33362269197
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: LILLE Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 130 029 218 00018
Adresse postale: Cité Marianne, 2 boulevard de Strasbourg, BP 90219
Ville: LILLE Cedex
Code postal: 59019
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 03 20 96 48 60
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS CASTEL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38035861400010
Adresse postale: 29 rue de Laon
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAPIAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 662 005 214 01783
Adresse postale: 6 rue des Châteaux – Bâtiment E - Z.I la Pilaterie
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 389 675 018 00698
Adresse postale: 26 rue Nicéphore Nièpce
Ville: ENNEVELIN
Code postal: 59710
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 389 675 018 00698
Adresse postale: 26 rue Nicéphore Nièpce
Ville: ENNEVELIN
Code postal: 59710
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 389 675 018 00698
Adresse postale: 26 rue Nicéphore Nièpce
Ville: ENNEVELIN
Code postal: 59710
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TECHNOLOGIE RESEAUX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 530775964
Adresse postale: 575 rue Marcel Dassault
Ville: Calais
Code postal: 62100
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0321170230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cf35f230-d59b-4196-af2c-a75c24ac5a25 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/07/2026 16:27:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 518917-2026
Numéro de publication au JO S: 142/2026
Date de publication: 27/07/2026
