1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'achat de prestations de formation en matière de sécurité, santé et prévention des risques professionnels (relance des lots)
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les formations en matière de Sécurité, Santé, et prévention des risques professionnels s'inscrivent dans le cadre du plan de formation de la Région Hauts-de-France, et des priorités définies par la collectivité. Elles s'inscrivent aussi dans le cadre des obligations de l'employeur en matière d'hygiène et de sécurité, conformément au code du travail, à la jurisprudence et aux recommandations en vigueur de la CARSAT
Identifiant de la procédure: 8e1be373-879e-4d48-963f-3c189724658c
Identifiant interne: 2023-0099
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 238 250,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024 Le nombre de reconduction est fixé à 2 d'une durée d'un an Montant estimé du marché : 579 013 euros Ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 52 Habilitations électriques - Départements 59 et 62
Description: LOT 52 Habilitations électriques - Départements 59 et 62<br/>
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 550590-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodes pédagogiques
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Conception du dispositif de formation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Compétences et expérience des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 53 Habilitations électriques - DEPT 02 - 60 - 80
Description: LOT 53 Habilitations électriques - DEPT 02 - 60 - 80<br/>
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 550590-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodes pédagogiques
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Conception du dispositif de formation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Compétences et expérience des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 54 CACES R484 (ponts roulants et portiques) Hauts de France
Description: LOT 54 CACES R484 (ponts roulants et portiques) Hauts de France<br/>
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 550590-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodes pédagogiques
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Conception du dispositif de formation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Compétences et expérience des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 55 CACES R485 (Départements 59 et 62)
Description: LOT 55 CACES R485 (Départements 59 et 62)<br/>
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 550590-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodes pédagogiques
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Conception du dispositif de formation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Compétences et expérience des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 56 CACES R485 Départements 02, 60 et 80
Description: LOT 56 CACES R485 Départements 02, 60 et 80<br/>
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 550590-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodes pédagogiques
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Conception du dispositif de formation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Compétences et expérience des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 57 CACES R490 - Grue auxiliaire ou de chargement à câble (dispositif similaire au R 490) Départements 59 et 62
Description: LOT 57 CACES R490 - Grue auxiliaire ou de chargement à câble (dispositif similaire au R 490) Départements 59 et 62<br/>
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 550590-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodes pédagogiques
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Conception du dispositif de formation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Compétences et expérience des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMEXCO
Offre:
Identifiant de l’offre: IMEXCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202312625m
Titre: Lot 52 Habilitations électriques - Départements 59 et 62
Date de conclusion du marché: 06/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMEXCO
Offre:
Identifiant de l’offre: IMEXCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202312620m
Titre: Lot 53 Habilitations électriques - Dept 02 - 60 - 80
Date de conclusion du marché: 06/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: aftral
Offre:
Identifiant de l’offre: aftral
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 27 750,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202312622m
Titre: Lot 54 Caces R484 (ponts roulants et portiques) Hauts de France
Date de conclusion du marché: 06/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INSTITUT NICOLAS BARRE
Offre:
Identifiant de l’offre: INSTITUT NICOLAS BARRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202312621m
Titre: Lot 55 Caces R485 (Départements 59 et 62)
Date de conclusion du marché: 06/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: aftral
Offre:
Identifiant de l’offre: aftral
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202312623m
Titre: Lot 56 Caces R485 Départements 02, 60 et 80
Date de conclusion du marché: 06/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: aftral
Offre:
Identifiant de l’offre: aftral
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202312624m
Titre: Lot 57 Caces R490 - Grue auxiliaire ou de chargement à câble (dispositif similaire au R 490) Départements 59 et 62
Date de conclusion du marché: 06/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FA718DF5-BAD9-FEAC-97332C15D97430CE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 67188
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Ville: Lille
Code postal: 59555
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: BERTRAND Xavier
Téléphone: 0374270000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: FA718E19-C9BE-5AB1-09BAF60B4D596E89
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: FA718E2A-F6DA-81CC-70861C7AF58FB528
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IMEXCO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1344954-1-1-1
Adresse postale: 50 boulevard Gambetta
Ville: Barbezieux
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: 0979323599
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: IMEXCO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1344954-1-2-1
Adresse postale: 50 boulevard Gambetta
Ville: Barbezieux
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: 0979323599
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: aftral
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1344954-1-3-1
Adresse postale: 622 Rue Des Hauts De France
Ville: Henin-Beaumont
Code postal: 62110
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0361196008
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: INSTITUT NICOLAS BARRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1344954-1-4-1
Adresse postale: 145 Av Marc Sangnier
Ville: Armentieres
Code postal: 59280
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320770607
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: aftral
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1344954-1-5-1
Adresse postale: 622 Rue Des Hauts De France
Ville: Henin-Beaumont
Code postal: 62110
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0361196008
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: aftral
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1344954-1-6-1
Adresse postale: 622 Rue Des Hauts De France
Ville: Henin-Beaumont
Code postal: 62110
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0361196008
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5bf9b088-f3dc-4dba-8aea-bc0ac41fdb9f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 18:24:12 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 29794-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025
