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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)
Description: Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire et, pour le lot 14, un accord-cadre à marché subséquent multi attributaire.
Identifiant de la procédure: dc94dd35-7463-4fad-8ee9-b53b7b9c6297
Identifiant interne: 25EA11
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille – Service Archives (guichet unique) – contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 650 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 6 600 000 euros HT
Identifiant interne: 25EA1101
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin
Description: Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes d’Emmerin, Fretin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes, Noyelles-lez-Seclin, Ronchin, Seclin, Templemars, Vendeville, Wattignies Allennes-les-Marais, Annoeullin, Bauvin, Carnin et Provin
Identifiant interne: 25E1102
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 300 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 5 200 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description: Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes de Roubaix et Wattrelos
Identifiant interne: 25EA1103
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 125 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 500 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description: Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes de Croix, Hem, Lannoy, Leers, Lys-Lez-Lannoy, Toufflers, Wasquehal, Mons-en-Baroeul
Identifiant interne: 25EA1104
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 875 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 500 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description: Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes d’Anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-sur-Marque, Gruson, Péronne-en-Mélantois, Sailly-lez-Lannoy, Sainghin-en-Mélantois, Tressin, Villeneuve d’Ascq, Willems
Identifiant interne: 25EA1105
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 000 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 000 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Description: Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-en-Baroeul, Marquette-lez-Lille, Pérenchies, Prémesques, Saint André-lez-Lille, Verlinghem, Wambrechies
Identifiant interne: 25EA1106
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Description: Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois Grenier, Capinghem, Don, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Escobecques, Fromelles, Fournes-en-Weppes, Hallennes-lez-Haubourdin, Haubourdin, Hantay, Herlies, Illies, La Bassée, Le Maisnil, Marquillies, Radinghem-en-Weppes, Sainghin-en-Weppes, Salomé, Santes, Sequedin, Wavrin, Wicres
Identifiant interne: 25EA1107
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières c
Description: Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant la commune de Mouvaux, Tourcoing, Bondues
Identifiant interne: 25EA1108
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description: Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Neuville-en-Ferrain, Roncq, Wervicq-Sud
Identifiant interne: 25EA1109
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 600 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 400 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description: Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes d’Armentières, Erquinghem-Lys, Houplines, La Chapelle d’Armentières
Identifiant interne: 25EA1110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 550 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 200 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description: Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Comines, Deûlémont, Frelinghem, Quesnoy-sur-Deule, Warneton
Identifiant interne: 25EA1111
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL
Description: Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL
Identifiant interne: 25EA1112
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL
Description: Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL
Identifiant interne: 25EA1113
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)
Description: Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)
Identifiant interne: 25EA1114
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90491000 Services d'inspection des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) titulaires maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole européenne de Lille
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 45 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société MILLE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 500 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1101
Titre: Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement THEYS ASSAINISSEMENT/TEHYS FLANDRES ENVIRONNEMENT
Chef de file du soumissionnaire: THEYS ASSAINISSEMENT
Nom officiel: THEYS FLANDRES ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement THEYS ASSAINISSEMET / THES FLANDRES ENVIRONNEMENT - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 500 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1102
Titre: Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLAISSE ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société CLAISSE ENVIRONNEMENT - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 400 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1103
Titre: Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CLAISSE ENVIRONNEMENT/WAGRET
Chef de file du soumissionnaire: CLAISSE ENVIRONNEMENT
Nom officiel: Ets CHARLES WAGRET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement CLAISSE ENVIRONNEMENT / ETS WAGRET - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 400 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1104
Titre: Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CREPEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société CREPEL - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 500 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1105
Titre: Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société MILLE - lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 500 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1106
Titre: Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement THEYS FLANDRES ENVIRONNEMENT / THEYS ASSAINISSEMENT
Chef de file du soumissionnaire: THEYS FLANDRES ENVIRONNEMENT
Nom officiel: THEYS ASSAINISSEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement THEYS FLANDRES ENVIRONNEMENT / THEYS ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 600 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1107
Titre: Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société MILLE - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 500 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1108
Titre: Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Ets CHARLES WAGRET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société ETS WAGRET - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 100 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1109
Titre: Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société MILLE - Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 500 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1110
Titre: Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Ets CHARLES WAGRET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société ETS WAGRET - lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 70 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1111
Titre: Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARESO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société ARESO - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 50 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1112
Titre: Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CLAISSE ENVIRONNEMENT/SOTRAVEER
Chef de file du soumissionnaire: CLAISSE ENVIRONNEMENT
Nom officiel: SOTRAVEER
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement CLAISSE ENVIRONNEMENT / SOTRAVEER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 400 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1113
Titre: Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route)
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offres de la société MILLE - lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 250 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1114
Titre: Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLAISSE ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société CLAISSE ENVIRONNEMENT - lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 400 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25EA1114
Titre: Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole européenne de Lille
Numéro d’enregistrement: 20009320100081
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043
Ville: Lille
Code postal: 59040
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande publique
Téléphone: +33 320212994
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MILLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 468 500 095 00038
Ville: WAMBRECHIES
Code postal: 59118
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0006, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0014
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: THEYS ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 045 650 454 00049
Ville: DOUAI
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: THEYS FLANDRES ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328 007 919 00033
Ville: BOIS GRENIER
Code postal: 59280
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CLAISSE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 887 280 923 00038
Ville: SAINT ANDRE LEZ LILLE
Code postal: 59872
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0014, LOT-0004, LOT-0013
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Ets CHARLES WAGRET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39380743300015
Ville: DOUAI
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0009, LOT-0011
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CREPEL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 477 080 956 00014
Ville: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ARESO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 509 349 650 00028
Ville: AVELIN
Code postal: 59710
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SOTRAVEER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 338 356 959 000
Ville: WINNEZEELE
Code postal: 59670
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2a6dc950-6f4e-461a-ae7b-1cc9c9fa4dfe - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/09/2026 09:06:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 659618-2026
Numéro de publication au JO S: 185/2026
Date de publication: 24/09/2026
