1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restauration de 9 peintures à l'huile en grisailles de grandes dimensions du peintre Martin Joseph Geeraerts .#x0D; 4 sont situées dans le transept Nord, 4 dans le transept Sud et 1 dans la sacrisitie.#x0D; Y compris lambris, encadrements, supports des toiles et blasons.
Description: Restauration de 9 peintures à l'huile en grisailles de grandes dimensions du peintre Martin Joseph Geeraerts .#x0D; 4 sont situées dans le transept Nord, 4 dans le transept Sud et 1 dans la sacrisitie.#x0D; Y compris lambris, encadrements, supports des toiles et blasons.
Identifiant de la procédure: 46c5c328-8bbc-4a17-be6a-bfe6d22afd59
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Menuiserie - Ébénisterie
Description: Restauration des lambris et blasons
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92311000 Œuvres d'art
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif (TA) de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 - 59014 Lille cedex Téléphone 03 59 54 23 42 E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Décors peints
Description: Restauration des 9 peintures en grisailles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92311000 Œuvres d'art
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif (TA) de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 - 59014 Lille cedex Téléphone 03 59 54 23 42 E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINISTÈRE DE LA CULTURE DRAC Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Département: NORD
Adresse postale: 3 rue du Lombard 59000 Lille
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: TURBLIN Céline Ingénieure du patrimoine
Téléphone: 06 83 43 81 91
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: a0d59a0d-f3a6-4fb0-a182-093c753a2d6c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/03/2025 10:02:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 173435-2025
Numéro de publication au JO S: 54/2025
Date de publication: 18/03/2025
