1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DTNPC
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation concerne : Le remplacement des groupes électrogènes pour l'UTI Deûle Scarpe L’objectif de l’opération est le remplacement des groupes électrogène de sécurité sur les barrages permettant la gestion hydraulique sur le territoire de l’UTI Deûle Scarpe. Les groupes électrogènes actuels sont vieillissants et pose des problèmes d’entretien car les pièces de remplacement ne sont
Description: La présente consultation concerne : Le remplacement des groupes électrogènes pour l'UTI Deûle Scarpe L’objectif de l’opération est le remplacement des groupes électrogène de sécurité sur les barrages permettant la gestion hydraulique sur le territoire de l’UTI Deûle Scarpe. Les groupes électrogènes actuels sont vieillissants et pose des problèmes d’entretien car les pièces de remplacement ne sont
Identifiant de la procédure: 26a37363-df56-4415-966b-cb7a98125835
Identifiant interne: CP25-003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31121000 Groupes électrogènes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le montant maximum du marché est de 250 000 euros ht soit 300 00 euros ttc pour l’ensemble de la durée de l’accord cadre.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 233 300,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Lieu(x) de livraison : Les groupes 10 kva du présent marché seront livrés à VNF UTI Deûle-Scarpe 60 avenue du rivage gayant 59119 Waziers. Les groupes 100kva du présent marché seront livrés soit à Goeulzin ,Courchelettes ou Douai selon la précision indiquée dans le bon de commande.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Le droit national s'applique - Le droit national s'applique
Le droit national s'applique
Droit transnational applicable: Le droit national s'applique
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Remplacement des groupes électrogènes pour l'UTI Deûle Scarpe
Description: La présente consultation concerne : Le remplacement des groupes électrogènes pour l'UTI Deûle Scarpe L’objectif de l’opération est le remplacement des groupes électrogène de sécurité sur les barrages permettant la gestion hydraulique sur le territoire de l’UTI Deûle Scarpe. Les groupes électrogènes actuels sont vieillissants et pose des problèmes d’entretien car les pièces de remplacement ne sont
Identifiant interne: CP25-003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31121000 Groupes électrogènes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les groupes 10 kva du présent marché seront livrés à VNF UTI Deûle-Scarpe 60 avenue du rivage gayant 59119 Waziers. Les groupes 100kva du présent marché seront livrés soit à Goeulzin ,Courchelettes ou Douai selon la précision indiquée dans le bon de commande.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 233 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximal de participants dans le cadre de la présente consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/07/2025 12:00:00 (UTC)
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur VNF DT NPC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir DCE
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DTNPC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DTNPC
Organisation qui traite les offres: DTNPC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DTNPC
Numéro d’enregistrement: 13001779100026
Département: 59
Adresse postale: 37 rue du Plat
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: cellule commande publique
Téléphone: +33 3 20 15 49 70
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 3 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 7fa99e03-15f5-436a-a0a2-b3e236bf833a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 14:20:27 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 388631-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
