1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Description: Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être attributaire que de 10 lots (cf RC). L'attribution des lots se fait dans l'ordre des lots
Identifiant de la procédure: 927b363e-1470-4ce9-b81d-4dbf749ad835
Identifiant interne: 20241452
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 34 944 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Le marché public prend effet à partir du jour de la rentrée scolaire 2025-2026 - zone B (lundi 1er septembre) pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois. pour les lots 19, 21,22,23,27,28, 29, 36, 38 et 40 : co traitant : Transports Slembrouck Vehicules Legers Sas à fleurbaix O'Van à Nieppe
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1
Description: Lot n°1 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2
Description: Lot n°2 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3
Description: Lot n°3 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4
Description: Lot n°4 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5
Description: Lot n°5 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6
Description: Lot n°6 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7
Description: Lot n°7 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8
Description: Lot n°8 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9
Description: Lot n°9 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10
Description: Lot n°10 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11
Description: Lot n°11 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12
Description: Lot n°12 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°13
Description: Lot n°13 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°14
Description: Lot n°14 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n°15
Description: Lot n°15 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°16
Description: Lot n°16 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n°17
Description: Lot n°17 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot n°18
Description: Lot n°18 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n°19
Description: Lot n°19 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot n°20
Description: Lot n°20 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot n°21
Description: Lot n°21 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot n°22
Description: Lot n°22 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot n°23
Description: Lot n°23 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot n°24
Description: Lot n°24 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot n°25
Description: Lot n°25 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot n°26
Description: Lot n°26 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot n°27
Description: Lot n°27 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot n°28
Description: Lot n°28 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot n°29
Description: Lot n°29 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot n°30
Description: Lot n°30 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot n°31
Description: Lot n°31 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot n°32
Description: Lot n°32 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot n°33
Description: Lot n°33 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot n°34
Description: Lot n°34 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot n°35
Description: Lot n°35 - lot véhicules classiques
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot n°36
Description: Lot n°36 - lot véhicules classiques et véhicules adaptés
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot n°37
Description: Lot n°37 - lot véhicules classiques et véhicules adaptés
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot n°38
Description: Lot n°38 - lot véhicules classiques et véhicules adaptés
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot n°39
Description: Lot n°39 - lot véhicules classiques et véhicules adaptés
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Lot n°40
Description: Lot n°40 - lot véhicules classiques et véhicules adaptés
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Lot n°41
Description: Lot n°41 - lot véhicules classiques et véhicules adaptés
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Lot n°42
Description: Lot n°42 - lot véhicules classiques et véhicules adaptés
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Lot n°43
Description: Lot n°43 - lot véhicules adaptés
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Lot n°44
Description: Lot n°44 - lot véhicules adaptés
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Lot n°45
Description: Lot n°45 - lot véhicules adaptés
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Prestations similaires : voir article 4 du Ccap
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Modalités de reconduction : voir article 4 du Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 781832-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Nord
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VITAL SERVICES MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: VITAL SERVICES MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 116 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 116 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 116 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 143 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 143 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 143 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 71 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 71 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 71 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 193 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 193 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 193 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 293 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 293 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 293 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 139 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 139 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 139 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 134 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 134 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 134 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 234 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: Travelis
Offre:
Identifiant de l’offre: Travelis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 234 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 234 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 024145200800
Titre: Lot n°8
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 98 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 98 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202414520900
Titre: Lot n°9
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 98 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145200900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 257 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 257 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 268 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 268 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IRIS
Offre:
Identifiant de l’offre: IRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 204 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 204 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 204 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IRIS
Offre:
Identifiant de l’offre: IRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 233 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 233 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 233 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 146 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 146 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 146 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 175 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 175 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 024145201500
Titre: Lot n°15
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 175 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 22 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 22 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 22 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 228 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 228 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: KIWI
Offre:
Identifiant de l’offre: KIWI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 228 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 203 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 203 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ECO SHUTTLE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 203 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: KIWI MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: KIWI MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145201900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 128 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 128 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 128 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 210 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 210 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 210 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 329 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 329 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TOC-TOC
Offre:
Identifiant de l’offre: TOC-TOC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 329 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 490 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 490 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 490 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 163 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: IRIS
Offre:
Identifiant de l’offre: IRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 163 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: Travelis
Offre:
Identifiant de l’offre: Travelis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 163 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 165 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 165 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 165 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 669 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 669 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 669 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 960 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202414502700
Titre: Lot n°27
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 960 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 960 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 262 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 262 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 262 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 469 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 469 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145202900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: IRIS
Offre:
Identifiant de l’offre: IRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 232 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: IRIS
Offre:
Identifiant de l’offre: IRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 232 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 232 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 224 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 224 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 224 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 224 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 224 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Offre:
Identifiant de l’offre: ADANEV MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 224 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 218 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT CLASSE AFFAIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORT CLASSE AFFAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 218 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 218 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SFT MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: SFT MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 163 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDROP
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 163 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 163 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 1 075 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 1 075 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 1 075 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203600
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SFT MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: SFT MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 278 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: A.N.E
Offre:
Identifiant de l’offre: A.N.E
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 278 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 278 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203700
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 1 255 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 1 255 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 1 255 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203800
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SFT MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: SFT MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 52 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: A.N.E
Offre:
Identifiant de l’offre: A.N.E
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 52 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 52 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145203900
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: A.N.E
Offre:
Identifiant de l’offre: A.N.E
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204000
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SFT MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: SFT MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204100
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SFT MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: SFT MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 92 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: MOREA
Offre:
Identifiant de l’offre: MOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 92 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202445204200
Titre: Lot n°42
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 92 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204200
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KIWI MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: KIWI MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de l'offre: 32 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de l'offre: 32 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de l'offre: 32 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204300
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SFT MOBILITE
Offre:
Identifiant de l’offre: SFT MOBILITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 69 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: UNIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: UNIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 69 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 69 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204400
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: A.N.E
Offre:
Identifiant de l’offre: A.N.E
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 112 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TRAVELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 112 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPIF-LOKEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 112 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024145204500
Titre: Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 71E6C8D2-CBB9-E17C-A10733D7BBE23AC2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement: 71482
Adresse postale: Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Président du Département du Nord
Téléphone: 0359735959
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement: 1857413
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: DAJAP
Téléphone: 0359735076
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 71E6C90E-0BE7-A89C-28B37894B7DAF2D4
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VITAL SERVICES MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-1-1
Adresse postale: 9 Pl Du General De Gaulle
Ville: Ferriere-La-Petite
Code postal: 59680
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327647831
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-2-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-3-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-4-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-5-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-6-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-7-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-8-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-9-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-10-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-11-1
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: IRIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-12-1
Adresse postale: 1399 Che De Cleres
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235800724
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: IRIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-13-1
Adresse postale: 1399 Che De Cleres
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235800724
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-14-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-15-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-16-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-17-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-18-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-19-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-20-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-21-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-22-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-23-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-24-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-25-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-26-1
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320853291
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-27-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-28-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-29-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-30-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: TRANSPORTS SLEMBROUCK VEHICULES LEGERS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-31-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code postal: 62840
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321651666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: ST2S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-32-1
Adresse postale: Bois De La Noue
Ville: Saint-Etienne-De-Montluc
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0244761680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: ST2S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-33-1
Adresse postale: Bois De La Noue
Ville: Saint-Etienne-De-Montluc
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0244761680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: ST2S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-34-1
Adresse postale: Bois De La Noue
Ville: Saint-Etienne-De-Montluc
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0244761680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: SFT MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-35-1
Adresse postale: 271 Chs Jules Cesar
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0782418224
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-36-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: SFT MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-37-1
Adresse postale: 271 Chs Jules Cesar
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0782418224
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-38-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: SFT MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-39-1
Adresse postale: 271 Chs Jules Cesar
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0782418224
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: TRANSPORTS VOYAGES MOBILITE ADAPTEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-40-1
Adresse postale: 60 Rle Du Coude
Ville: Nieppe
Code postal: 59850
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362263290
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: SFT MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-41-1
Adresse postale: 271 Chs Jules Cesar
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0782418224
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: SFT MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-42-1
Adresse postale: 271 Chs Jules Cesar
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0782418224
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0042
8.1.
ORG-0047
Nom officiel: KIWI MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-43-1
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 179760061
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0043
8.1.
ORG-0048
Nom officiel: SFT MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-44-1
Adresse postale: 271 Chs Jules Cesar
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0782418224
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0044
8.1.
ORG-0049
Nom officiel: A.N.E
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-45-1
Adresse postale: 7 Rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-Du-Perray
Code postal: 91280
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0977400712
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0045
8.1.
ORG-0050
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-1-2
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0051
Nom officiel: ST2S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-2-2
Adresse postale: Bois De La Noue
Ville: Saint-Etienne-De-Montluc
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0244761680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0052
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-3-2
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0053
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-4-2
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0054
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-5-2
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0055
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-6-2
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0056
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-7-2
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0057
Nom officiel: Travelis
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-8-2
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0058
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-9-2
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0059
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-10-2
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0060
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-11-2
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0061
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-12-2
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0062
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-13-2
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0063
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-14-2
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0064
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-15-2
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0065
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-16-2
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0066
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-17-2
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0067
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-18-2
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0068
Nom officiel: KIWI MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-19-2
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0179760061
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0069
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-20-2
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0070
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-21-2
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320853291
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0071
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-22-2
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320853291
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0072
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-23-2
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0073
Nom officiel: IRIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-24-2
Adresse postale: 1399 Che De Cleres
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235800724
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0074
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-25-2
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320853291
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0075
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-26-2
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0076
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-27-2
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320853291
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0077
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-28-2
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320853291
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0078
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-29-2
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0079
Nom officiel: IRIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-30-2
Adresse postale: 1399 Che De Cleres
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235800724
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0080
Nom officiel: IRIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-31-2
Adresse postale: 1399 Che De Cleres
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235800724
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0081
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-32-2
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0082
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-33-2
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0083
Nom officiel: TRANSPORT CLASSE AFFAIRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-34-2
Adresse postale: 111 avenue Victor Hugo
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0609442949
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0084
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-35-2
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0085
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-36-2
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320853291
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0086
Nom officiel: A.N.E
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-37-2
Adresse postale: 7 Rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-Du-Perray
Code postal: 91280
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0977400712
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0087
Nom officiel: ACHILLE RESEAU ULYSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-38-2
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320853291
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0088
Nom officiel: A.N.E
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-39-2
Adresse postale: 7 Rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-Du-Perray
Code postal: 91280
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0977400712
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0089
Nom officiel: A.N.E
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-40-2
Adresse postale: 7 Rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-Du-Perray
Code postal: 91280
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0977400712
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0090
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-41-2
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0091
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-42-2
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0042
8.1.
ORG-0092
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-43-2
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0043
8.1.
ORG-0093
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-44-2
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0044
8.1.
ORG-0094
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-45-2
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0045
8.1.
ORG-0095
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-1-3
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0096
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-2-3
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0097
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-3-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0098
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-4-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0099
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-5-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0100
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-6-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0101
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-7-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0102
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-8-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0103
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-9-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0104
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-12-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0105
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-13-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0106
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-14-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0107
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-15-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0108
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-16-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0109
Nom officiel: KIWI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-17-3
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert Saint Denis
Code postal: 77240
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0179760061
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0110
Nom officiel: ECO SHUTTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-18-3
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0649263435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0111
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-19-3
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0112
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-20-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0113
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-21-3
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0114
Nom officiel: TOC-TOC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-22-3
Adresse postale: 9 Rue Des Bouleaux
Ville: Lesquin
Code postal: 59810
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 320195189
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0115
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-23-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0116
Nom officiel: Travelis
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-24-3
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0117
Nom officiel: TRAVELIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-25-3
Adresse postale: 26 Rue De Sarreguemines
Ville: Harnes
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0366980330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0118
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-26-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0119
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-27-3
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0120
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-28-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0121
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-30-3
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0122
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-31-3
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0123
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-32-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0124
Nom officiel: ADANEV MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-33-3
Adresse postale: 11 Rue Du Berry
Ville: Sartrouville
Code postal: 78500
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0769577451
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0125
Nom officiel: PROXIDROP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-34-3
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: lallaing
Code postal: 59167
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327862565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0126
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-35-3
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0127
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-36-3
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0128
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-37-3
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0129
Nom officiel: MOREA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-38-3
Adresse postale: 65 Rue Jules Guesde
Ville: Bruay-La-Buissiere
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374050445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0130
Nom officiel: UNIGO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-39-3
Adresse postale: 112 Rue Francoise Dolto
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0374040017
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0131
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-40-3
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0132
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-41-3
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0133
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-42-3
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0042
8.1.
ORG-0134
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-43-3
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0043
8.1.
ORG-0135
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-44-3
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0044
8.1.
ORG-0136
Nom officiel: TEPIF-LOKEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574722-1-45-3
Adresse postale: 2 Rue De L Orme A Bonnet
Ville: Chevannes
Code postal: 91750
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160778413
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0045
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 991fd6a8-8718-4683-947f-0da02f4ae1a2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2025 11:46:38 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 294332-2025
Numéro de publication au JO S: 88/2025
Date de publication: 07/05/2025
