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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Description: La présente consultation est une relance de la consultation n°20260493 qui a été déclarée sans suite le 25 juin 2026. Le présent accord-cadre initial et ses marchés subséquents ont pour objet la fourniture, l'installation, le remplacement, l'amélioration et la maintenance des équipements de cuisine et de restauration des bâtiments du Département du Nord. Cette opération intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel de cuisine. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec trois (3) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. La consultation est décomposée en 3 lots : Lot n°1 : Bassin 01 : Secteur 01A Valenciennes - Secteur 01B Avesnes - Secteur 01C Cambrai Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 4 000 000 euro(s) HT soit 4 800 000 euro(s) TTC Lot n°2 : Bassin 02 : Secteur 02A Lille Ouest - Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C Douai Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 4 000 000 euro(s) HT soit 4 800 000 euro(s) TTC Lot n°3 : Lot n°3 : Bassin 03 : Secteur 03A Dunkerque - Secteur 03B Lille Nord - Secteur 03C Flandre Intérieure Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 2 000 000 euro(s) HT soit 2 400 000 euro(s) TTC Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est estimé à 10 000 000,00 euro(s) HT soit 12 000 000,00 TTC sur 48 mois
Identifiant de la procédure: 0e3b8bf5-8a31-49c3-b059-ef653a3bf8ed
Identifiant interne: 20260584
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Bassin 01 : Secteur 01A Valenciennes - Secteur 01B Avesnes - Secteur 01C Cambrai
Description: Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 4 000 000 euro(s) HT soit 4 800 000 euro(s) TTC
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature complémentaire (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 450083-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Bassin 02 : Secteur 02A Lille Ouest - Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C Douai
Description: Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 4 000 000 euro(s) HT soit 4 800 000 euro(s) TTC
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature complémentaire (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 450083-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Lot n°3 : Bassin 03 : Secteur 03A Dunkerque - Secteur 03B Lille Nord - Secteur 03C Flandre Intérieure
Description: Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 2 000 000 euro(s) HT soit 2 400 000 euro(s) TTC
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature complémentaire (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 450083-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DE GRAEVE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400100
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: H D C
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400100
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COFRINO FROID ET MACHINES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400100
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DE GRAEVE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400200
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: H D C
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400200
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COFRINO FROID ET MACHINES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400200
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DE GRAEVE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400300
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: H D C
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400300
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COFRINO FROID ET MACHINES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026058400300
Titre: Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments du Département du Nord - 3 lots
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 46C021ED-F875-6EAB-3D7E5FDED64E73B9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement: 70906
Adresse postale: Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Président du Département du Nord
Téléphone: 0359735959
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département du Nord
Numéro d’enregistrement: 2128884
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille cedex
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: DAJAP
Téléphone: 0359735078
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 46C02249-0F7B-BC63-BD31BDFC3994B7C6
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 46C02289-A158-3CE2-8DFCE9812716451C
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DE GRAEVE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-1-1
Adresse postale: 236, Avenue Clément Ader
Ville: Wambrechies
Code postal: 59118
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320708159
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DE GRAEVE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-2-1
Adresse postale: 236, Avenue Clément Ader
Ville: Wambrechies
Code postal: 59118
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320708159
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DE GRAEVE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-3-1
Adresse postale: 236, Avenue Clément Ader
Ville: Wambrechies
Code postal: 59118
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320708159
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: H D C
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-1-2
Adresse postale: 8 Rue Des Bonnetiers
Ville: Wattrelos
Code postal: 59150
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 24 61 17
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: H D C
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-2-2
Adresse postale: 8 Rue Des Bonnetiers
Ville: Wattrelos
Code postal: 59150
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 24 61 17
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: H D C
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-3-2
Adresse postale: 8 Rue Des Bonnetiers
Ville: Wattrelos
Code postal: 59150
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 24 61 17
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: COFRINO FROID ET MACHINES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-1-3
Adresse postale: 151 Rue Simon Vollant
Ville: Lambersart
Code postal: 59130
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328387979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: COFRINO FROID ET MACHINES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-2-3
Adresse postale: 151 Rue Simon Vollant
Ville: Lambersart
Code postal: 59130
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328387979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: COFRINO FROID ET MACHINES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1841793-1-3-3
Adresse postale: 151 Rue Simon Vollant
Ville: Lambersart
Code postal: 59130
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328387979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fbf497c9-c305-49ff-b3d8-f68dd62b08db - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 10:10:42 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 764596-2026
Numéro de publication au JO S: 214/2026
Date de publication: 04/11/2026
