A proximité de Lille 59001 Nord
Acheteur : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
43 avenue le Corbusier
59046 Lille Cedex
Tel : 0320125800
4 Lots
Lot 1
Lot n°1 - Analyseur de réseaux vectoriel
Lot 2
Lot n°2 - Têtes d'extension 330-500 GHz
Lot 3
Lot n°3 - Mesures 220-330 GHz
Lot 4
Lot n°4 - Système de mesure large bande
Secteurs d'activité
Équipement à hyperfréquences.

Instruments de mesures en gamme millimétrique ( 4 lots)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/06/2026
JOUE - 420477-2026
420477-2026 - Résultats
France – Équipement à hyperfréquences – Instruments de mesures en gamme millimétrique ( 4 lots)
OJ S 116/2026 18/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Adresse électroniquedr18.liste.poleachats@cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreInstruments de mesures en gamme millimétrique ( 4 lots)
DescriptionInstruments de mesures en gamme millimétrique ( 4 lots)
Identifiant de la procédureaeb08f09-138c-4f8b-813b-e9519c946a52
Avis précédent152745-2026
Identifiant interne202604 Instruments de mesures en gamme millimétrique ( 4 lots)
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711422 Équipement à hyperfréquences
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIEMN Avenue Poincaré 
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesAucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDes variantes facultatives sont autorisées. Des PSE obligatoires et facultatives sont demandées. Voir Règlement de la consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 - Analyseur de réseaux vectoriel
DescriptionAnalyseur de réseau vectoriel compatible avec des convertisseurs de fréquence (Rohde&Schwarz ZVA-Z110) déjà en la possession du laboratoire pour une application de mesure de puissance en bande W
Identifiant interne202604 - Lot n°1 - Analyseur de réseaux vectoriel
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711422 Équipement à hyperfréquences
Options
Description des optionsPSE 1 (obligatoire) : Extension de garantie de 2 ans PSE 2 (facultative) : Mesure de linéarité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIEMN Avenue Poincaré 
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.16 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 08.06.2026 et la date de notification du marché au titulaire est le 08.06.2026. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contratCNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 - Têtes d'extension 330-500 GHz
Description2 extendeurs de fréquences pour la gamme 330-500 GHz pour analyseur de réseaux
Identifiant interne202604 - Lot n°2 - Têtes d'extension 330-500 GHz
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711422 Équipement à hyperfréquences
Options
Description des optionsPSE 1 (obligatoire) : Extension de garantie de 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIEMN Avenue Poincaré 
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée5 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2,5
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.16 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 08.06.2026 et la date de notification du marché au titulaire est le 08.06.2026. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contratCNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 - Mesures 220-330 GHz
Description2 extendeurs de fréquences pour la gamme 220-330 GHz, destinées à être pilotées par un analyseur de réseaux déjà disponible à l’IEMN
Identifiant interne202604 - Lot n°3 - Mesures 220-330 GHz
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711422 Équipement à hyperfréquences
Options
Description des optionsPSE 1 (obligatoire) : Extension de garantie de 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIEMN Avenue Poincaré 
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée5 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2,5
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.16 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 15.06.2026 et la date de notification du marché au titulaire est le 15.06.2026. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contratCNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4 - Système de mesure large bande
DescriptionEquipement de mesure ultra-large bande, des basses fréquences jusqu’au domaine millimétrique, en un seul instrument de mesure
Identifiant interne202604 - Lot n°4 - Système de mesure large bande
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711422 Équipement à hyperfréquences
Options
Description des optionsPSE 1 (obligatoire) : Extension de garantie de 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIEMN Avenue Poincaré 
VilleVilleneuve d'Ascq
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée11 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis342 812,12 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielROHDE & SCHWARZ FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOffre de ROHDE & SCHWARZ FRANCE - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre81 857,92 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2031456 - Lot n°1 : Analyseur de réseaux vectoriel
Date de conclusion du marché/concession08/06/2026
Organisation qui signe le contratCNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielROHDE & SCHWARZ FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOffre de ROHDE & SCHWARZ FRANCE - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre145 598,20 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2031457 - Lot n°2 : Têtes d'extension 330-500 GHz
Date de conclusion du marché/concession08/06/2026
Organisation qui signe le contratCNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielROHDE & SCHWARZ FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOffre de ROHDE & SCHWARZ FRANCE - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre115 356,00 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2031458 - Lot n°3 : Mesures 220-330 GHz
Date de conclusion du marché/concession15/06/2026
Organisation qui signe le contratCNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireLe lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement180 089 013 03894
DépartementNord
Adresse postale43 avenue le Corbusier BP 30123
VilleLille Cedex
Code postal59001
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactPôle Achats et Marchés Publics
Adresse électroniquedr18.liste.poleachats@cnrs.fr
Téléphone0320125800
Adresse internethttps://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Adresse postale5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
VilleLille
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielROHDE & SCHWARZ FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement65204354800161
Adresse postale9-11 rue Jeanne Braconnier Parc Tertiaire de Meudon
VilleMeudon-la-Forêt
Code postal92366
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact.rsf@rohde-schwarz.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1884a270-c32d-4589-9c08-c2c95559fc0e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/06/2026 14:45:28 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis420477-2026
Numéro de publication au JO S116/2026
Date de publication18/06/2026