1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de trois sondes RMN pour l’étude des solides et compatibles avec un spectromètre RMN 1200 MHz
Description: Afin de compléter les capacités opérationnelles du spectromètre RMN 1200 MHz, l'Institut Michel Eugène Chevreul (IMEC) souhaite acquérir trois sondes pour la RMN des solides : • Une sonde statique double-résonance HX pour l'acquisition de spectres larges sur une large gamme de température ; • Une sonde triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 30 kHz ; • Une sonde triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 60 kHz.
Identifiant de la procédure: bdd6f28b-dde2-4e56-877f-60c39d3ed0b2
Identifiant interne: 202403121705
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111610 Unité de résonance magnétique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Campus cité Scientifique Bâtiment RMN 1200 ( à proximité du batiment C4)
Ville Villeneuve d'Ascq
Code postal 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présentation de variante est autorisée dans les conditions précisées dans les documents de la consultation. Des PSE sont demandées. Les PSE sont facultatives.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Une sonde statique double-résonance HX pour l'acquisition de spectres larges sur une large gamme de température
Description: La sonde statique doit permettre d’enregistrer des spectres larges, tels que les spectres élargis par l’interaction quadripolaire ou pour l’anisotropie de déplacement chimique pour une large gamme de noyaux, idéalement X = 71Ga → 73Ge. Typiquement des expériences de type QCPMG seront réalisées à basse température afin d’augmenter la durée de vie des cohérences. Les expériences peuvent être réalisées avec différentes fréquences de la porteuse, afin d’enregistrer l’ensemble du spectre, dans le cas où la largeur spectrale est supérieure à la bande passante et à la gamme d’excitation. Cette technique est appelée VOCS (« Variable Offset Cumulative Spectroscopy »).
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Options:
Description des options: Lot 1 PSE 1 (facultative) : Intégration d’un système d’accord automatique de la fréquence de la porteuse permettant de réaccorder la sonde sans intervention de l’utilisateur PSE 2 (facultative) : Bobine supplémentaire, de plus petit diamètre (réduction de 50% du volume) PSE 3 (facultative) : Installation sur site de la sonde par l’attributaire du marché PSE 4 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 121Sb PSE 5 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 59Co PSE 6 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 115In PSE 7 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 87Sr PSE 8 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 75As PSE 9 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 209Bi PSE 10 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 25Mg PSE 11 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 37Cl PSE 12 (facultative) : Extension de garantie de vingt-quatre (24) mois. PSE 13 (facultative) : Livraison sur site et dédouanement éventuel.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Campus Cité scientifique Bâtiment RMN 1200 (à proximité du bâtiment C4)
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Attestation d'assurance
Description: Déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/07/2024 14:15:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Deux sondes triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 30 kHz et 60kHz
Description: Pour le lot n°2, le candidat peut proposer une base commune de sonde associée à deux modules de rotation à l’angle magique. La sonde triple-résonance avec une rotation à 30 kHz permettra de réaliser des expériences triple-résonance, en particulier sur le noyau 27Al. Par exemple le spectre de l’alumine-γ s’étend sur une gamme de déplacement chimique d’environ 100 ppm, soit 30 kHz à 28 T. Toute solution proposant une vitesse inférieure à 28 kHz ne sera pas retenue. La sonde triple résonance H/F, XY avec une rotation à 60 kHz, permettra de réaliser des expériences triple-résonance avec détection inverse 1H. Elle sera optimisée pour réduire le signal de fond en 1H.
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Options:
Description des options: Lot 2 Prestations supplémentaires éventuelles spécifiques à la première sonde (PSE -A) : PSE-A1 (facultative) : kit de remplissage incluant 5 rotors. PSE-A2 (facultative) : 5 rotors supplémentaires. PSE-A3 (facultative) : 10 rotors supplémentaires. PSE (facultatives) pour accord de combinaisons triples X{Y} supplémentaires : PSE-A4 (facultative) : 71Ga{17O}. PSE-A5 (facultative) : 31P{71Ga}. PSE-A6 (facultative) : 11B{17O}. PSE-A7 (facultative) : 13C{35Cl}. PSE-A8 (facultative) : 13C{14N}. PSE-A9 (facultative) : 13C{43Ca}. PSE-A10 (facultative) : 11B{29Si}. PSE-A11 (facultative) : 31P{43Ca}. Prestations supplémentaires éventuelles spécifiques à la seconde sonde (PSE-B) PSE-B1 (facultative) : Kit avec les outils de remplissage + 5 rotors. PSE-B2 (facultative) : 5 rotors supplémentaires. PSE-B3 (facultative) : 10 rotors supplémentaires. PSE-B4 (facultative) : Accord 1H et 19F simultané : sonde quadruple résonance HFXY. PSE (facultatives) pour accord de combinaisons triples X{Y} supplémentaires : PSE-B5 (facultative) : 29Si{17O}. PSE-B6 (facultative) : 11B{27Al}. PSE-B7 (facultative) : 27Al, 23Na, 51V{29Si}. PSE-B8 (facultative) : 13C{14N}. PSE-B9 (facultative) : 13C{35Cl}. PSE-B10 (facultative) : 13C{15N}. PSE-B11 (facultative) : 13C{43Ca}. PSE-B12 (facultative) : 31P{71Ga}. PSE-B13 (facultative) : 31P{11B}. Prestations supplémentaires éventuelles communes aux deux sondes (PSE-C) PSE-C1 (facultative) : Installation de la sonde par le fournisseur sur site. PSE-C2 (facultative) : Fourniture d’une unité MAS dédiée aux sondes du lot 2. PSE-C3 (facultative) : Livraison / dédouanement sur site PSE-C4 (facultative) : Extension de garantie de vingt-quatre (24) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Campus Cité scientifique Bâtiment RMN 1200 (à proximité du bâtiment C4)
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Attestation d'assurance
Description: Déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Effectif
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois dernières années
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/07/2024 14:15:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: 0320125800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8613368d-a00f-4854-8d6e-e564c1f0c9f8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2024 14:58:31 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 411029-2024
Numéro de publication au JO S: 133/2024
Date de publication: 10/07/2024
